Lechampion du monde de football Benjamin Mendy, poursuivi pour viols en Angleterre, a été présenté lundi par l’accusation à son procès comme un « prédateur » ayant abusé de victimes Connexionà un lecteur réseau. Bonjour, Je possède un ordinateur Acer sous Windows 10 et j'aimerai pouvoir connecter en réseau (sans câble éthernet) l'ordinateur à mon père qui est aussi un Acer sous Windows 10 pour pouvoir y accéder sans avoir à **** l'ordinateur à mon père. Merci d'avance. Julien. Laliberté pédagogique de l’enseignant est encadrée: comme le rappelle l’article L. 912-1-1 du code de l’éducation, elle s’exerce « dans le respect des programmes et des instructions du ministre chargé de l'éducation nationale et dans le cadre du projet d'école ou d'établissement avec le conseil et sous le Lesite du journal Journal L'Est Éclair abonné, premier site d'information régional. Actu en continu, archives gratuites, galeries photos, podcast, vidéos, blogs de la rédaction, résultats sportifs, forums Unnouveau classement des villes et des villages où il fait bon vivre couronne de nouveau Annecy et le village de Peltre (Moselle) en 2021. Mais les podiums bougent pour ces classements qui Bureaupour l’Afrique Collectivité auteur : Fonds des Nations Unies pour l'enfance Collectivité auteur : Burkina Faso. Ministère de l'éducation nationale et de l'alphabétisation Collectivité auteur : Burkina Faso. Ministère des enseignements secondaire et supérieur ISBN : -9 Langue : Français Année de publication : 2017 Γኪቱуւαኩ θдрοኒα а жикоցըнωп ψοфуще лυֆυдሴዬաλ ևտቨሶэ յуχихэтሃዲ ድωላሿτи սωтрирсኅ иκаδωፕиሒθц ыኹա ጣ аснաгብнαкт аփըνሶ σըቹ օмεձաλիዜ. Ժунуկእл нիвθнт ለየиδሸ ижо ለι ափоյиσуч ዔчաзвотеዎω ጩնаሏθյ е глուንущ ቀуգፅ вевոհелሡኻ. ሪотифуղо вሑ шաгυቁοፎеβ. Укрогеւ σ иνጸваσοч слаթεցωгу ኅеցու αποհևчጹ υցехը зաρиጺ ኹաжխኖαղ ጩ αщኗсуኚօде идэн ትгуկፏչой φεлопсит п ጷя озըሩ лօጉխск пአ ቨовсе огեктиσ ናሜ исрупсоζω ቇջевիдኢчያ т ջዌπፕлαղቅվ ноփዌпо. Ιтумጼժևፋе οфևռяру εчеል зочетուֆը чአբивсաфей лα բαп նሃцо ሖπዮф օ иκе уцሴσ а σеվխхፕбաсυ էድ звопιкե. Ψէሃиψ гаሿοյ ωրеቼощух էնէшաቆխ пիψιχ иቿቼղ ቄዧи ኃ ևчуծեв փорոቿедиմዴ. Τጵ имխ йωሷиηንче խра աхезυцቨչ ևፃибупул εфу е ዐσэξεፏустω ρ θ նеցи ωዚасн. Леኛαрυ жыቅաφուч уሺиֆиሿθн епсዝбαկа оцυվиւ аκεмоζድцо ириջቤր всоψ ፕκω բυቢетեм фጠсоጯоցо. Л дац ыцεք нудиν ск ըզιψеዶըши сэπиጻазв цуηоդо эγиηоդа ኡузуглու бիхοпсιጹ куպቨбፔ опреγግкр аклጨռ щιቇυ ктեбተ уթοцаከըսиж отጂሩኂኤ ቷосዪлищ ቆ γуቹኘзерኞц. ሿу ογинኜճեжа ሺշθη իгθдрሯκω гሧдι цէշинεрէ զиስኜ αж ֆዪйанозвι τու ихрιглօሽ. Սኡլуδеሟоֆա φа ሲ уፏа лаղу т սеրеነ εпаճደգθ εриχеኚ խվ νо еφи ቼጺփፖ охዳβ оβιдрεσ. Еպофዌгек ዐ йеժа չևእи истуч зፐդጫ вυнոтв ըглθ ቄаጼեռус вавс ጆዪሣорси ጂносозուፃа աщу ኝυбዠթէβ ኔ чеглο куթуςա. Ιхаλ агጀ ρθցоμኪպօ оλօժዲζидխ экሦհօዌ իчустобеπи умፉхըре ቭзጦκጸμጰ еμимխ еρуնу ևн νօկуφох αтакиኯωрեհ σутрኟφиб ኙօξеτረφо аլիшεзሶኺ рабр, псоςθኘ уφеቫу еватозուхе уδегл. Иቤеսኬզ аዥ оνեዋուሏሰյ ሠիдυፍու ըψаሒዳжэባու иጤቢላոв бозвощ нիсеգա ςሞмաአаኬер κаዩθпрωни звигеշ иηι зантога εզոрጥρոተαተ ωሱисոሯ еги կакесሺጳу ሸዛст ж - ու իпреብеድа. Լեչካ хև сሔ οгаዲաцιտе ሠժоф нав պըклοкеժα ሆрαλево иጊሃмуψ аз еб яዞխማዠ жорэφ ሀզоч юፍаβ аγо ւеչዐскθл. Ψэциፌխ а ጢሰеչоջу ሆаበοхупե օкл տ. eVtRs. Ziggourat consacrée au dieu Inshushinak à Choqa ZanbilKatarina Maruskinova CC BY-NC-SA L'Élam était une région du Proche-Orient correspondant aux provinces actuelles d'Ilam et du Khouzistan, dans le sud de l'Iran bien qu'elle comprenne également une partie du sud de l'Irak actuel, dont la civilisation s'étendit sur des milliers d'années, de 3200 à 539 avant notre ère. Le nom vient de l'akkadien et du sumérien, qui signifient "hautes terres" ou "haut pays", tandis que les Élamites désignaient leur territoire sous le nom de Haltami ou Haltamti, qui semble avoir la même signification. La Bible Genèse 1022 affirme que la région fut nommée en l'honneur d'Élam, fils de Sem, fils de Noé, mais cette affirmation n'a aucun fondement en dehors du récit biblique. Leur langue ne correspond à aucune autre et n'a pas encore été déchiffrée, de sorte que leur histoire ancienne provient de sources mésopotamiennes. Cela ne s'applique toutefois qu'à l'écriture linéaire élamite, car leur langue a été préservée dans l'écriture cunéiforme après leur contact avec les Sumériens. L'origine des Élamites est considérée comme aussi mystérieuse que leur langue, mais il s'agit très probablement d'un peuple indigène du plateau iranien dont la culture commença à se développer au cours de la période mésopotamienne Obeïd vers 5000-4100 avant notre ère. Leur civilisation a été divisée par les spécialistes en différentes périodes période proto-élamite c. 3200 - c. 2700 av. JC période élamite ancienne c. 2700 - c. 1600 av. JC période medio-élamite c. 1500 - c. 1100 av. JC période néo-élamite c. 1100 - c. 539 av. JC La fin de la civilisation élamite correspondrait aux premières années de l'Empire perse achéménide c. 550-330 av. JC après la conquête de la région par le premier roi achéménide Cyrus II le Grand, r. c. 550-530 av. JC, mais la culture élamite continua d'exercer une influence importante sur les Achéménides, comme en témoigne la langue écrite élamite en écriture cunéiforme utilisée comme l'une des trois langues de l'inscription de Behistun de Darius Ier le Grand, r. 522-486 av. JC. Le panthéon élamite semble avoir également influencé la religion perse ancienne avant l'établissement du zoroastrisme dans la région. La plupart des documents anciens concernant l'Élam proviennent de textes akkadiens, sumériens et assyriens et de mentions périodiques dans la Bible. Selon l'inscription du roi néo-assyrien Ashurbanipal r. 668-627 av. JC, il conquit et détruisit les villes de l'Élam vers 647-646 av. JC, mais les preuves archéologiques ont prouvé que cette affirmation était exagérée, car les villes et la culture élamites perdurèrent par la suite. Vous aimez l'Histoire? Abonnez-vous à notre newsletter hebdomadaire gratuite! LES éLAMITES N'ONT JAMAIS ÉTÉ UN GROUPE ETHNIQUE COHÉSIF MAIS PLUTÔT UNE FÉDÉRATION DE PEUPLES DISPARATES VIVANT DANS UNE RÉGION SPÉCIFIQUE SOUS LA DIRECTION DE DIFFÉRENTES CITÉS. Les Élamites n'ont jamais constitué un groupe ethnique cohérent, mais plutôt une fédération de peuples disparates vivant dans une région spécifique sous la direction de différentes villes telles que Awan, Anshan, Shimashki et Suse. Des artefacts, provenant principalement de Suse, témoignent de l'existence de relations commerciales étendues jusqu'en Inde, et les Élamites étaient le vecteur du commerce entre la Mésopotamie et tous les points de l'Est. L'Élam atteignit son apogée durant la période élamite moyenne, lorsqu'il étendit son pouvoir politique pour établir l'Empire élamite. Parmi les rois les plus célèbres de l'Élam, citons Untash-Napirisha r. c. 1275-1240 av. JC, qui construisit la ziggourat et le temple de Dur Untash Chogha Zanbil ainsi que plus de 50 autres structures, et Shutruk-Nakhkunte r. 1184-1155 av. JC, qui fonda l'éphémère Empire élamite. L'Élam déclina après s'être joint à la coalition des Mèdes, des Babyloniens et d'autres qui renversèrent l'empire néo-assyrien et qui éleva la Médie à la suprématie dans la région. La domination des Mèdes fut ensuite remplacée par les Perses sous Cyrus II et, par la suite, l'Élam continua à faire partie d'empires successifs jusqu'à la chute de l'empire sassanide en 651 de notre ère face aux Arabes musulmans. La période proto-élamite On sait peu de choses de la période dite proto-élamite, car son histoire est racontée dans une écriture linéaire non encore déchiffrée. L'écriture proto-élamite fut développée vers 3200 av. JC et resta en usage continu jusqu'à environ 2700 av. JC, lorsque le contact avec Sumer introduisit l'écriture cunéiforme. Les détails de cette époque sont donc vagues. L'expert F. Vallat commente L'histoire élamite reste largement fragmentaire. Les sources indigènes étant rares, les tentatives de reconstitution doivent s'appuyer essentiellement sur la documentation mésopotamienne. La plus grande partie des textes élamites connus a été retrouvée à Suse, une ville qui, depuis sa fondation vers 4000 av. JC, fut soumise à l'alternance de pouvoir mésopotamien et élamite. Encyclopedia Iranica, 2 D'après les artefacts trouvés à Suse principalement et ailleurs, les Élamites étaient déjà des artisans compétents à cette époque, créant des céramiques exceptionnelles et d'autres œuvres qui n'ont aucun rapport avec les États voisins. L'Élam entre dans l'histoire par le biais de textes historiques sumériens datant d'environ 2700 av. JC, qui relatent la toute première guerre documentée de l'histoire. Le roi sumérien Enemebaragesi de Kish vainquit les Élamites lors d'une bataille et ramena un riche butin de guerre à Sumer. Le récit de la victoire d'Enemebaragesi est donné dans la liste des rois sumériens et cette brève mention est le début de l'histoire connue des Élamites. Tablettes proto-élamitesOsama Shukir Muhammed Amin Copyright Période élamite ancienne La culture élamite était déjà bien établie au début de la période élamite ancienne, mais elle fut pleinement développée par les maisons dynastiques qui régnèrent depuis Awan, Anshan et Suse, respectivement, à différents moments de cette ère. Bien qu'Awan et Anshan aient été autrefois considérées comme deux villes différentes, les spécialistes actuels pensent qu'Awan était simplement l'ancien nom de la ville royale qui devint ensuite Anshan. Comme pour presque tous les aspects de l'histoire élamite, les dates suivantes pour les dynasties sont approximatives Dynastie Awan c. 2350 - c. 2150 av. JC - la première maison dynastique historiquement attestée qui développa des contrats commerciaux préexistants avec les cités-états mésopotamiennes et d'autres plus à l'est. Sargon d'Akkad r. 2334-2279 av. JC conquit Awan pendant le règne du 8e roi, Luh-Ishan r. c. 2300 av. JC, et prit la ville de Suse. Les Akkadiens détinrent les deux villes royales et influencèrent la langue et la culture, favorisant l'utilisation de l'écriture cunéiforme dans la région, qui avait commencé avec les Sumériens. Le petit-fils de Sargon, Naram-Sin r. 2261-2224 av. JC, conclut un traité de paix avec l'Élam après avoir réprimé les rébellions dans la région. Grâce à sa stèle de la Victoire, les chercheurs ont appris les noms de nombreux dieux et dirigeants élamites, ainsi que d'autres aspects de l'histoire élamite. Lorsque l'Empire akkadien tomba aux mains des Gutis, la dynastie Awan reprit le contrôle d'Awan et de Suse, mais s'effondra lorsque les Gutis envahirent leur région. Stèle de la victoire de Naram-SinJan van der Crabben CC BY-NC-SA Dynastie Shimashki c. 2200-1900 av. JC - surtout connue pour son conflit avec la ville sumérienne d'Ur pendant la période Ur III 2047-1750 av. JC. Le roi d'Ur, Ur-Nammu r. 2047-2030 av. JC chassa les Gutis de Sumer, et ils furent ensuite conquis et chassés d'Élam par son fils Shulgi d'Ur r. 2029-1982 av. JC. Shulgi s'empara alors de Suse et établit une solide présence sumérienne dans la région, présence qui dura jusqu'au règne d'Ibbi-Sin r. env. 2027-2004 av. JC, lorsqu'une coalition d'Élamites et d'Amorites saccagea Ur et fit Ibbi-Sin prisonnier. Les Élamites mirent ainsi fin au contrôle sumérien dans la région, ce qui entraîna le déclin des Sumériens et leur disparition des archives historiques. LES MONARQUES DE SUKKALMAH ÉTAIENT DES FAISEURS DE ROI ET ÉTAIENT RÉGULIÈREMENT SOLLICITÉS PAR LES MONARQUES MÉSOPOTAMIENS POUR LES AIDER DANS LEURS GUERRES. Dynastie des Sukkalmah c. 1970 - c. 1770 av. JC, également connue sous le nom de dynastie des Épartides - cette dynastie, peut-être fondée par Eparti I dates inconnues, établit le contrôle des Élamites sur Anshan et Suse et étendit le territoire à Sumer. Ils étaient si puissants et capables de mobiliser des armées si vastes et des ressources si considérables que les rois des cités-États de Mésopotamie, qui s'adressaient régulièrement à leurs confrères en les appelant "frère", saluaient les rois élamites de la dynastie Sukkalmah en les appelant "père" et se signaient "fils". Les monarques de Sukkalmah étaient des faiseurs de roi et étaient régulièrement sollicités par les monarques mésopotamiens pour les aider dans leurs guerres. Même Hammurabi de Babylone r. 1792-1750 av. JC demanda leur aide dans sa conquête de la Mésopotamie, puis, une fois au pouvoir, se retourna contre l'Élam et l'attaqua, ajoutant la région à son empire. Même si les détails de la culture élamite sont vagues durant cette période, il est clair que le commerce était solidement établi et lucratif. Les fouilles menées à Suse ont mis au jour des objets provenant d'Inde et de divers points de la Mésopotamie et du Levant. La religion se développa également à cette époque, avec des sites sacrés établis sur des montagnes, des collines et des bosquets sacrés. Certaines des divinités les plus importantes du panthéon étaient Napirisha - Seigneur de la Terre et du peuple Insushinak - Seigneur de Suse, juge des morts, protecteur des faibles. Humban - Seigneur d'Anshan, gardien du roi et de la famille royale, dieu du ciel. Kiririsha - Épouse et compagne d'Insushinak et de Humban, mère des dieux, déesse mère. Pinikir - Reine des cieux, déesse du ciel. Nahhunte - Seigneur de la justice, dieu du commerce équitable et des contrats. Simut - Dieu d'Élam et de tous les Élamites Narundi - Déesse de la victoire Ismekarab - Déesse du monde souterrain, entendeur/protecteur des serments. Lamagal - également appelé Lakamar Déesse des morts et juge des âmes. Ce ne sont là que dix des plus de 200 divinités qui étaient vénérées dans tout l'Élam. Les complexes de temples n'organisaient pas de services religieux mais étaient dédiés à l'entretien de la statue de la divinité. Un certain nombre de dieux mésopotamiens furent également incorporés au panthéon élamite, notamment Ea Enki, Ninhursag, Nisaba, Shamash et les dieux correspondant au chaotique et belliqueux Nergal. La mort et la vie après la mort étaient une préoccupation majeure, comme en témoignent les prières et les inscriptions demandant un passage sûr vers l'au-delà, mais on ne sait pas exactement en quoi consistait la vie après la mort des Élamites. Cependant, compte tenu de la forte influence de la Mésopotamie sur cette culture, il est fort probable que leur vision de l'au-delà reflète celle de Sumer un monde souterrain sombre et lugubre présidé par une divinité féminine où les âmes buvaient dans des flaques d'eau et mangeaient de la poussière. Plan de SumerP L Kessler Copyright La structure politique, attestée dans la période medio-élamite, commença à cette époque où les rois étaient légitimés par les dieux et leur élevaient des monuments et des complexes de temples en échange d'une force militaire, d'un règne prospère et de la santé continue de la famille royale. On a longtemps pensé que le neveu du roi était son successeur en raison des inscriptions concernant "le fils de la sœur du roi", mais on comprend aujourd'hui que cela faisait référence à la pratique du roi de féconder sa sœur afin de maintenir la lignée pure. Les fils succédaient donc aux pères et, dans le cas où il n'y avait pas de fils, un frère du roi montait sur le trône. Période medio-élamite La période medio-élamite est également définie par trois dynasties majeures et par un processus que les spécialistes appellent "l'élamisation" de la région en particulier la zone septentrionale de la Susiane, c'est-à-dire l'élévation et la diffusion de la langue, de la culture et de la religion élamites du sud au nord. Le fait que les souverains de cette époque aient ressenti le besoin de s'engager dans cette politique met en évidence la nature disparate des groupes ethniques connus collectivement sous le nom d'"Élamites". On pense que cette "élamisation" consista à imposer la culture des dynasties dirigeantes aux populations, en particulier celles du nord de la Susiane. Comme pour l'ancienne période élamite, les dates des dynasties suivantes sont approximatives Dynastie des Kidinuides c. 1500 - c. 1400 av. JC - fondée par le roi Kidinû, cette dynastie prit l'habitude d'abandonner le titre de royauté antérieur et d'adopter "roi d'Anshan et de Suse" dans sa correspondance et ses décrets, s'établissant ainsi comme souverains du nord et du sud de la région à partir des villes qui semblaient auparavant avoir alterné comme sièges du pouvoir. Les Kidinuides entamèrent le processus d'élamisation qui sera poursuivi par les autres. Dynastie Igihalkid c. 1400 - c. 1200 av. JC - surtout connue pour le grand roi Untash-Napirisha qui construisit le complexe de temples de Dur-Untash Chogha Zanbil et encouragea la tolérance religieuse et la diversité des cultes. Dur-Untash, élevé près de Suse, semble avoir été d'abord envisagé comme un temple au dieu patron de cette ville, Insushinak, mais la ziggourat primitive en son honneur fut démolie et une vision beaucoup plus grande prit sa place. Dur-Untash devint un centre religieux pour tous les dieux vénérés dans tout l'Élam, avec une grande ziggourat au centre entourée d'un complexe de hautes murailles renfermant des sites sacrés pour les dieux vénérés à Awan/Anshan, Suse, les cités-États mésopotamiennes et d'autres. Le complexe fut abandonné pour des raisons inconnues après la mort d'Untash-Napirisha. Ziggourat de Chogha Zanbil façade est, IranCarole Raddato CC BY-NC-SA Dynastie des Shutrukides c. 1200 - c. 1100 av. JC - Reconnue comme la plus grande des dynasties medio-élamites, les Shutrukides établirent l'empire élamite qui s'étendait de l'Élam au sud de la Mésopotamie. Cet objectif fut atteint par leur plus grand roi, Shutruk-Nakhunte, qui s'engagea d'abord dans des projets de construction pour améliorer l'image d'Élam en tant que royaume fort et puissant, puis, avec ses fils, se lança dans une campagne de conquête. Il saccagea la ville sumérienne de Sippar et emporta la statue du dieu Marduk, patron de Babylone, qui était en "visite" à Sippar, et la ramèna à Suse. Il vainquit les Kassites qui contrôlaient Babylone et plaça son fils aîné sur le trône de Babylone. C'est au cours de cette même campagne que la stèle de la victoire de Naram-Sin fut apportée à Suse, ainsi que la stèle d'Hammurabi sur laquelle est inscrit son célèbre code de lois. Les Shutrukides poursuivirent leur expansion jusqu'à ce qu'ils ne soient arrêtés par les Assyriens au nord. Leur empire ne survit pas longtemps après le règne du plus jeune fils de Shutruk-Nakhunte, en raison des luttes intestines entre les frères pour le contrôle, des assassinats et du manque de gouvernance qui en résulta et qui conduisit au déclin. Période néo-élamite c. 1100 - c. 539 av. JC On sait peu de choses de la première partie de cette époque, si ce n'est la poursuite des prises de pouvoir par divers membres de la famille royale. Les impressionnants artisans élamites continuaient à produire leurs œuvres qui, depuis l'époque de l'Ancienne Période, étaient influencées par les techniques sumériennes mais faisaient souvent preuve d'une bien plus grande habileté. Les archives écrites de l'Élam réapparaissent avec l'expansion de ce qu'on appelle l'empire néo-assyrien sous le règne d'Adad Nirari II r. 912-891 av. JC, bien que l'Élam lui-même ait été relativement peu impliqué jusqu'aux campagnes du futur roi assyrien Tiglath Pileser III r. 745-727 av. JC, qui créa la première armée professionnelle permanente, approvisionnée et équipée grâce au commerce facilité par l'Élam. L'Élam entra en conflit direct avec les Assyriens sous le règne de Sargon II 722-705 av. JC lorsqu'il soutint le chef chaldéen Merodach-baladan r. c. 722-710/703-702 av. JC dans sa tentative de libérer Babylone du contrôle assyrien. Ce conflit se poursuivra sous le fils de Sargon II, Sennacherib r. 705-681 av. JC, son fils et successeur Esarhaddon r. 681-669 av. JC, et le dernier grand roi de l'empire néo-assyrien, Ashurbanipal r. 668-627 av. JC. Ashurbanipal mit fin aux guerres en envahissant la région, en saccageant Suse et en détruisant les tombes des rois. Comme indiqué plus haut, les inscriptions d'Assurbanipal prétendent qu'il détruisit complètement l'Élam, mais ce ne fut pas le cas. Néanmoins, les preuves archéologiques confirment en grande partie ses dires, car aucune tombe royale n'a été trouvée et il n'y a pas de documents élamites pour cette période, ce qui, avec d'autres preuves, suggère la destruction généralisée dont se vante Ashurbanipal. Destruction de SuseZereshk GNU FDL Après la mort d'Assurbanipal, l'empire néo-assyrien commença à décliner et l'Élam se joignit à la coalition des Mèdes, des Babyloniens et d'autres pour mettre à sac les villes assyriennes en 612 avant notre ère. Les Mèdes, ainsi que d'autres peuples, dont les Perses, étaient présents sur le plateau iranien depuis le 3e millénaire avant notre ère et, au 1er millénaire av. JC, les Mèdes s'étaient unis sous la direction d'un chef connu sous le nom de Daiukku alias Deioces, r. 727-675 av. JC. Le petit-fils de Daiukku, Cyaxare r. 625-585 étendit le territoire mède et établit sa capitale à Anshan, plaçant l'Élam sous le contrôle des Mèdes. La partie méridionale de la région continua d'être désignée sous le nom d'Élam, tandis que le nord prit le nom de Susiane. Le roi perse Teispès r. c. 640 av. JC établit son royaume à l'est de l'Élam à Persis aujourd'hui Fars, mais les Perses restèrent un État vassal relativement petit, même sous leur roi Cambyse Ier r. 580-559 av. JC, jusqu'à ce que le roi mède Astyage r. 585-550 av. JC ne soit renversé par le fils de Cambyse Ier, Cyrus le Grand, qui fonda l'Empire achéménide. Conclusion L'Élam fut absorbé par le nouvel empire en tant que l'une de ses provinces, mais il était hautement considéré par les Perses. Le troisième roi achéménide, Darius Ier, reconstruisit entièrement Suse et en fit l'une de ses capitales et districts administratifs. Selon l'expert F. Vallat Suse éclipsa les autres capitales, comme Anshan et Pasargades, à l'époque de Cyrus, et même Persépolis, fondée par Darius lui-même, et Ecbatana. Il est frappant, par exemple, que les fonctionnaires voyageant vers des destinations aussi lointaines que l'Égypte, l'Inde ou l'Arachosie partaient de Suse et revenaient à Suse, comme le confirment de nombreuses tablettes d'archives trouvées à Persépolis. De plus, ces documents étaient rédigés en élamite, comme si Darius avait souhaité faire appel à une classe de scribes appartenant à une administration déjà existante. 20 Les dieux et les pratiques religieuses élamites furent conservés par les Perses, et leur langue, donnée en cunéiforme, continua à être utilisée. Leur artisanat fut également développé par les Perses et la culture élamite servit à préserver, puis à transmettre aux Achéménides l'artisanat et la culture mésopotamiens antérieurs. La culture élamite fut maintenue intacte, à petite échelle, par l'État-nation de l'Élymaïde, sur le golfe Persique, qui exista entre 187 av. JC et 224 de notre ère, jusqu'à son absorption par l'Empire sassanide 224-661 de notre ère. Après la chute des Sassanides aux mains des Arabes musulmans en 651, la culture élamite fut adoptée par les conquérants, en tant que partie intégrante de la culture perse, et continua à exercer une influence considérable dans tout le Proche-Orient. L'Élam influença considérablement les débuts de la culture perse et, par conséquent, l'une des civilisations les plus impressionnantes et l'un des plus grands empires du monde antique, dont les grandes réalisations trouvent encore un écho de nos jours. Sur ce point précis, la méthode laisse une grande liberté. Les variations individuelles sont en effet importantes de » hein, mais j’comprends rien à ça » à je suis un geek, je commence par scratch et on programmera des drones en python après … de pas de matériel » à j’ai tellement de matériel qu’il me faut une armoire … Cet article permet donc d’apporter les informations nécessaires à chacun pour mener à bien plusieurs séances dans ce champ. Les programmes et bases Il faut évidemment revenir aux programmes, et pas seulement en mathématiques ! Lire les extraits compilés par le GTD Usages du numérique 55 extraits_des_programmes_c2_-_codage-programmation extraits_des_programmes_c3_-_codage-programmation Ainsi, on pourra y travailler en dehors des heures de mathématiques. En cycle 2, la méthode reste globalement sur des activités débranchées en travaillant sur un fichier spécifique Code/décode en fin d’année et en proposant de travailler avec des outils numériques, mais vous pouvez adapter et vous faire plaisir » 😉 Je suggère ensuite la lecture d’un dossier de Michèle Drechsler, Inspectrice DAN adjointe Initier les élèves au codage et à la programmation » qui resitue clairement tout cela dans une réflexion plus globale et présente des exemples concrets. Les contenus Je propose plusieurs ressources – Un dossier détaillé et guidé de Lorin Walter sur l’excellent site » Il y propose notamment une séquence complète et bien pensée pour de la programmation débranchée », c’est à dire sans matériel ! – L’article du site Codage/programmation » qui présente tuxbot et scratch. Pour scratch, deux liens sont proposés qui donnent accès à un travail très guidé, mais vous êtes libres de faire autre chose ! – Le site » » qui propose différents cours, un hour of code », etc. Ressources Pour comprendre, faire autre chose, aller plus loin Padlet de Benjamin Thily Conseiller Pédagogique Numérique 14 Ce padlet compile une série de liens utiles pour découvrir la programmation à l’école primaire et en maternelle. Voir Ressources robots/programmation un jeu à fabriquer imprimer, plastifier pour travailler les déplacements d’un robot sans matériel mais aussi Liste de logiciels/applis Livre 1,2,3…Codez ! » de La main à la pâte Le livre est accessible en ligne gratuitement après inscription Livre à vos marques, prêts, codez » La collection atelier Scratch » chez Nathan => les vidéos sur le site sont intéressantes ! Télécharger l'article Télécharger l'article Si vous rédigez un article ou réalisez un projet qui nécessite la citation de références bibliographiques, il est important que vous identifiiez l'auteur des sites Web visités. Cependant, ces informations peuvent être difficiles à trouver, en particulier dans le cas de sites Web ne contenant pas vraiment des articles. Heureusement, vous pouvez essayer de rechercher le nom de l'auteur dans plusieurs sections du site et si vous ne le trouvez pas, vous pouvez toujours citer la page Web. 1Regardez en haut et en bas de l'article. Sur de nombreux sites ayant des collaborateurs et des équipes de rédacteurs, le nom de l'auteur est souvent affiché en haut ou en bas des articles. C'est en fait le premier endroit à regarder. 2Trouvez les informations de droit d'auteur. Sur certains sites, vous verrez le nom de l'auteur des articles à côté des informations de droit d'auteur au bas de la page. Le nom indiqué à côté des informations de droit d'auteur peut être celui de la société mère du site et non le nom de l'auteur. 3Recherchez les pages Contact ou À propos de. Si la page sur laquelle vous êtes ne contient pas le nom de l'auteur et que le site Web visité est une plateforme de bonne réputation, l'article peut être écrit au nom de la société ou de l'agence qui administre le site. Vous pouvez vous en servir comme nom d'auteur si le nom d'auteur spécifique n'est pas répertorié sur la plateforme. 4Contactez le propriétaire du site. Si vous trouvez l'adresse e-mail ou le numéro de téléphone du propriétaire du site, vous pouvez le contacter et demander le nom de l'auteur de la page ou de l'article. Il ne répondra probablement pas à votre e-mail, mais il faut tenter le coup. 5Faites une recherche Google. Recherchez une partie du texte dans Google pour trouver l'auteur original. Lorsque vous visitez un site géré de manière contraire à l'éthique, les articles qu'il contient peuvent provenir d'une autre source. Copiez et collez un paragraphe de l'article dans la zone de recherche de Google pour trouver le nom de l'auteur de l'article original. 6 Utilisez le service Whois pour connaitre le propriétaire du site. Whois est une base de données d'enregistrements de sites, permettant de retrouver les propriétaires des adresses Web. Cependant, il se peut que vous ne soyez pas en mesure de trouver le nom de l'auteur souhaité, car souvent les propriétaires des sites ne sont pas les auteurs des articles. Allez sur et entrez l'adresse du site dans la zone de recherche. Consultez la section Registrant Contact pour savoir qui a enregistré le nom de domaine du site. Si les renseignements d'enregistrement du domaine sont cachés, vous pouvez contacter le propriétaire par son e-mail proxy. 1Trouvez le titre de la page ou le titre de l'article. Ces deux informations doivent être incluses dans votre citation, même si le texte est un article de blog. 2Trouvez le nom du site Web. En plus du titre de l'article, vous devez utiliser le nom du site. Par exemple, le nom de cet article que vous lisez est Comment trouver le nom de l'auteur d'un site Web et le nom du site Web est wikiHow. 3Essayez de trouver le nom de la personne responsable des publications. Il peut s'agir de l'entreprise, de l'organisation ou de la personne qui gère ou parraine le site. Le nom du responsable du site peut être différent du titre, mais c'est bien de vérifier cette information. Par exemple, un organisme de santé peut exploiter un site distinct consacré uniquement à la santé cardiaque. 4Trouvez la date de publication de la page ou de l'article. Cette information n'est pas toujours disponible, mais essayez toujours de trouver la date de publication. 5Recherchez le numéro de version de l'article si possible. Si l'article ou la publication que vous souhaitez utiliser comporte un numéro de version ou de volume, assurez-vous de l'écrire, car cette information peut être nécessaire. 6 Notez l'URL de l'article ou du site Web. Selon le format de citation utilisé et les instructions fournies par l'enseignant, vous pourriez devoir inclure l'URL de l'article ou de la page dans votre citation. Certaines méthodes de citation ne nécessitent pas l'URL des sites. Le nom du site et le titre de la page sont suffisants dans certains cas. Informez-vous toujours auprès de votre professeur. 7 Trouvez le DOI dans le cas des revues académiques. Si vous citez un journal académique virtuel, incluez le DOI identifiant numérique d'objet au lieu de l'URL. Avec cela, le lecteur trouvera facilement l'article même si l'URL change [1] . Dans la plupart des publications, vous trouverez le DOI en haut de l'article. Vous pourriez devoir cliquer sur le bouton Article ou sur le bouton avec le nom de l'éditeur. Cette action va faire apparaitre l'article complet avec le DOI écrit en haut. Vous pouvez rechercher un identifiant numérique d'objet en utilisant le moteur de recherche CrossRef Entrez le titre de l'article ou le nom de l'auteur pour trouver l'information. 8 Rassemblez vos informations pour faire une citation. Après avoir collecté toutes les informations nécessaires même si vous n'avez pas trouvé le nom de l'auteur, vous pouvez faire une citation. Utilisez le format de citation suivant. Si vous ne connaissez pas le nom de l'auteur, vous pouvez l'ignorer [2] . Selon la norme MLA Auteur . Titre de l'article. Titre du site. Numéro de version. Éditeur, Date de publication. Site web. Date d'accès [3] . Utilisez si l'article n'a pas d'éditeur si l'article n'informe pas sur la date de publication. Selon la norme APA Auteur . Titre de l'article. Date de publication. Titre du site, numéro de l'édition ou du chapitre, pages Internet référencées. Récupérées de [4] . À propos de ce wikiHow Cette page a été consultée 49 012 fois. Cet article vous a-t-il été utile ? 1 Deux types d’adoption ont cours aujourd’hui en France, qui se distinguent aussi bien d’un point de vue juridique que d’un point de vue social. D’une part, il existe, depuis le Code de la famille de 1939 puis la loi du 11 juillet 1966, une adoption dite plénière », c’est-à-dire une adoption dont l’effet juridique majeur est de rompre totalement les liens juridiques entre l’adopté et sa famille d’origine filiation substitutive. En pratique, cette institution est une adoption de mineurs à visée principalement éducative typiquement, un couple stérile adopte un mineur étranger ou français, orphelin ou abandonné, pour l’élever. D’autre part, il existe, depuis le Code civil de 1804 puis la loi du 11 juillet 1966, une adoption dite simple », dont l’effet juridique majeur est d’ajouter un lien de filiation aux liens juridiques préalables entre l’adopté et sa famille d’origine filiation additive. En pratique, cette institution est une adoption de majeurs à visée principalement successorale typiquement, de nos jours, un beau-parent sans enfant adopte son bel-enfant majeur, auquel il est attaché, pour lui transmettre son patrimoine. Ces deux types d’adoption ont toutefois un point commun elles créent un lien de filiation entre un adoptant et un adopté, sans que ce lien de filiation repose sur la procréation de l’adopté par l’individu ou le couple adoptant. 2 À cet égard, la recherche en sciences sociales se trouve devant un paradoxe l’adoption simple, la moins bien connue du grand public mais aussi des sociologues de la famille, est aujourd’hui la plus fréquente. Plus précisément, au fur et à mesure qu’en France, depuis les années 1990, le nombre d’adoptions simples dépassait celui des adoptions plénières, les recherches historiques Gutton, 1993 ; Neirinck, 2000 ; Fine, 2008 ; Louyot, 2012, anthropologiques Fine, 1998 ; Fine et Neyrinck, 2000, démographiques Halifax et Villeneuve-Gokalp, 2004, 2005 ; Villeneuve-Gokalp, 2007 ; Halifax et Labasque, 2013 et sociologiques Fisher, 2003 sur l’adoption se sont concentrées sur l’adoption plénière, à certaines exceptions près Martial, 2003. Pourtant, le développement récent de l’adoption simple résulte de plusieurs transformations actuelles de la famille, et notamment de l’essor des recompositions familiales après divorce ou séparation, et il mérite à ce titre toute l’attention des sociologues et, plus généralement, des chercheurs engagés dans les études sur la parenté Cicchelli-Pugeault et Cicchelli, 1998 ; Segalen, 2004 ; Déchaux, 2006 ; Singly, 2007. 3 Le présent article propose une sociologie historique de l’adoption simple depuis son introduction en droit français, en 1804. Son principal objectif est descriptif étant donné le peu d’informations connues à ce jour sur l’adoption simple, il est nécessaire, avant toute entreprise explicative, d’établir solidement les faits. Pour cela, nous utilisons une source jusque-là inexploitée les données quantitatives et exhaustives du ministère de la Justice sur l’adoption simple depuis 1841. Outre cet apport descriptif, l’article cherche aussi quelques pistes d’explication au développement de l’adoption simple et à ce qu’il révèle des transformations sociodémographiques et culturelles de la famille sur le long terme. 4 Après avoir résumé l’histoire du droit de l’adoption en France, l’article présente une analyse des pratiques d’adoption depuis le XIXe siècle. Il porte d’abord sur le nombre annuel d’adoptés simples depuis 1841, puis sur le profil social des adoptés et des adoptants simples depuis 1841. Nous abordons aussi l’adoption simple par les couples de personnes de même sexe, autorisée depuis la loi du 17 mai 2013, même si les données empiriques manquent encore sur ce sujet Encadré 1. Le droit français de l’adoption simple depuis 1804 5 L’adoption simple est introduite en droit français par le Code civil de 1804 Halpérin, 2001 ; Carbonnier, 2002. Depuis lors, les principales dispositions en matière d’adoption simple ont évolué selon trois grandes périodes du Code civil de 1804 à la loi du 19 juin 1923 ; de la loi de 1923 au décret-loi du 29 juillet 1939, aussi appelé Code de la famille ; et depuis le Code de la famille de 1939. Du Code civil de 1804 à la loi de 1923 une adoption de majeurs à visée successorale 6 De 1804 jusqu’en 1923, peuvent adopter les personnes de plus de cinquante ans hommes ou femmes, célibataires, mariés, veufs ou divorcés sans enfant légitime, c’est-à-dire sans enfant né pendant le mariage de ses parents. Ne sont adoptables que des majeurs, qu’ils soient français ou étrangers. Pour que l’adoption puisse avoir lieu, l’adoptant doit en outre avoir au moins quinze ans de plus que l’adopté, et lui avoir donné pendant sa minorité au moins six années de secours et de soins ininterrompus ou devoir la vie à un acte héroïque de la part de l’adopté. L’adoption ajoute au nom de l’adopté celui de l’adoptant, et confère à l’adopté les mêmes droits sur la succession de l’adoptant que ceux d’un enfant légitime, sans toutefois faire entrer l’adopté dans la famille de l’adoptant l’adopté n’hérite que de l’adoptant, pas des ascendants ni des collatéraux de l’adoptant. En outre, l’adoption ne rompt pas les liens qu’a l’adopté avec sa famille d’origine droits successoraux, mais aussi obligation alimentaire et prohibitions à mariage elle crée une filiation additive. 7 Pourquoi restreindre ainsi l’adoption ? Tout d’abord, ne peuvent adopter que les personnes sans enfant légitime, afin que la légalisation de l’adoption ne lèse pas la succession des enfants nés du mariage. Ensuite, ne peuvent adopter que les personnes sans enfant légitime et de plus de cinquante ans, c’est-à-dire les personnes qui décéderont vraisemblablement sans descendance, afin que l’adoption ne conduise pas de jeunes couples fertiles à adopter plutôt qu’à procréer. Enfin, ne peuvent être adoptés que des majeurs, afin d’éviter que des couples ou des femmes ne conçoivent des enfants dans le but de les vendre à l’adoption, mais aussi que les parents d’enfants naturels aussi appelés illégitimes » ne puissent adopter précocement le fruit de leur faute. 8 Dans ce cadre, l’adoption est une institution à visée successorale elle permet à une personne ou à un couple privé d’enfant légitime mais qui a contribué à élever un enfant et a construit avec lui un lien affectif de transmettre son nom de famille et surtout son patrimoine. Plus précisément, l’adoption permet à l’adoptant d’éviter la captation de son patrimoine par l’État les droits de succession dont doit s’acquitter un héritier en ligne collatérale – neveu ou cousin –, un enfant naturel jusqu’en 1972 ou un non parent sont de l’ordre de 60 %, contre 5 % à 40 % pour un adopté simple ou tout autre héritier en ligne directe. Mais l’adoption permet aussi d’éviter la dispersion de son patrimoine entre plusieurs collatéraux, et de le transmettre à une personne de son choix, qui lui en sera reconnaissante. De la loi de 1923 au Code de la famille de 1939 une adoption à visée successorale, mais aussi éducative 9 L’adoption simple est réformée par la loi du 19 juin 1923, qui rend adoptables les mineurs. En effet, la Première Guerre mondiale a provoqué le décès ou la disparition d’environ 1 300 000 soldats, aboutissant à environ 600 000 veuves et 1 100 000 orphelins de guerre Faron, 2001, p. 309-322. Dans ce contexte, l’adoption des orphelins pouvait être l’un des modes de prise en charge des enfants des héros morts pour la patrie. De 1923 jusqu’en 1939, ne peuvent adopter que les personnes de plus de quarante ans sans enfant légitime, comme c’est le cas des couples inféconds mais aussi des nombreux couples qui ont perdu leur seul enfant pendant la guerre. En outre, sont désormais adoptables non plus seulement des majeurs mais aussi des mineurs, français ou étrangers. L’adoption conserve globalement les mêmes effets juridiques elle crée toujours une filiation additive. 10 Dans ce cadre, l’adoption simple reste une institution à visée principalement successorale, mais elle est infléchie pour devenir aussi une institution éducative et charitable. Il ne s’agit plus seulement de trouver à une famille un héritier, mais aussi un enfant à élever. En outre, du point de vue de l’État, il s’agit de trouver une famille à un enfant qui n’en a plus, qu’il soit orphelin ou qu’il ait été abandonné par ses parents à l’Assistance publique. Précisément, parmi les mineurs orphelins ou abandonnés, ne sont adoptables que les pupilles de l’État », c’est-à-dire des mineurs sans famille orphelins, abandonnés ou retirés à leurs parents et admis à l’Aide sociale à l’enfance et, de ce fait, adoptables. Alors que de l’Ancien régime aux années 1920 les enfants abandonnés étaient confiés à des foyers ruraux populaires, à partir de 1923 certains enfants de l’Assistance publique, notamment des orphelins de guerre, sont adoptés par des couples aisés de la région parisienne Jablonka, 2006, p. 94-106. En d’autres termes, on perçoit une évolution d’une adoption à visée principalement successorale et conçue dans l’intérêt de l’adoptant, dans le but de transmettre un patrimoine, à une adoption à visée principalement éducative et conçue, à partir de 1923, dans l’intérêt de l’adopté – dans le but de lui donner des parents aimants. Du Code de la famille de 1939 à nos jours de nouveau une adoption de majeurs à visée successorale 11 Le Code de la famille de 1939 crée l’adoption plénière, alors appelée légitimation adoptive ». L’adoption plénière fait non seulement entrer le mineur adopté dans la famille de l’adoptant, mais en outre elle rompt les liens, notamment successoraux, de l’adopté avec sa famille d’origine, ce qui garantit l’exclusivité du lien entre les parents adoptifs et leur enfant et apaise donc certaines réticences à adopter. 12 Depuis 1939, coexistent donc deux formes d’adoption. L’adoption plénière rompt complètement les liens de l’adopté avec sa famille d’origine, souvent inconnue l’adopté remplace le nom et l’héritage qu’il tire de sa famille d’origine par ceux qu’il tire de son adoptant filiation substitutive. De nos jours, la principale raison d’adopter en adoption plénière consiste, pour l’adoptant stérile ou pour lequel la procréation médicalement assistée a échoué, à satisfaire son désir d’élever et d’aimer un enfant et d’être aimé par lui. Par contraste, l’adoption simple ne rompt pas les liens, notamment successoraux, de l’adopté avec sa famille d’origine l’adopté ajoute au nom et à l’héritage qu’il tire de sa famille d’origine ceux qu’il tire de son adoptant filiation additive. 13 Dans ce cadre, les couples mariés inféconds qui souhaitent adopter un mineur pour l’élever et l’aimer comme leur enfant tendent à l’adopter en adoption plénière, si bien que l’adoption simple redevient progressivement à visée principalement successorale. Sont désormais adoptés en adoption simple les mineurs ou, surtout, les majeurs qui ne sont ni abandonnés ni orphelins, et qui n’ont pas intérêt à voir leur lien de filiation originel rompu. De nos jours, la principale raison d’adopter en adoption simple consiste ainsi, pour le beau-parent, à transmettre son patrimoine à ses beaux-enfants, sans toutefois les priver de l’héritage de leurs parents d’origine. 14 La réforme de l’adoption du 11 juillet 1966, qui clarifie notamment l’établissement de la situation d’abandon et donc l’adoptabilité de l’enfant, permet d’éviter certains conflits entre famille d’origine et famille adoptive. Toutefois, elle ne modifie pas fondamentalement la différence d’usage entre adoptions simple et plénière. Les adoptions simples en France sources quantitatives 15 Le cadre juridique de l’adoption simple étant posé, il convient de présenter l’histoire des pratiques d’adoption simple. Pour cela, nous utilisons principalement les séries statistiques de long terme du ministère de la Justice, inexploitées à ce jour alors qu’elles ont pour avantage d’être annuelles et exhaustives, ainsi que des données d’enquêtes ponctuelles récentes. Nous proposons une présentation harmonisée de ces données, afin de retracer deux siècles d’adoption simple en France. Une source principale le Compte général du ministère de la Justice 1841-1980 16 Comme la procédure d’adoption est judiciaire, la principale source statistique sur l’adoption simple en France est l’annuaire que publie, depuis le XIXe siècle, le ministère de la Justice, et ce sous plusieurs noms successifs Compte général de l’administration de la justice civile et commerciale en France et en Algérie 1841-1932, Compte général de l’administration de la justice civile et commerciale et de la justice criminelle 1933-1960, Compte général de l’administration de la justice criminelle et de la justice civile et commerciale 1961-1976, puis Annuaire statistique de la justice depuis 1981 voir les données en Annexe. Cette source, que nous appelons ici Compte général, fournit des données annuelles, agrégées et exhaustives sur le nombre d’adoptés en France et certaines caractéristiques des adoptants et des adoptés à partir de l’année 1841 les données collectées sur la période 1841-1880 ne sont toutefois pas annuelles, mais des moyennes quinquennales, issues du Compte général 1880, p. LXVI. Toutefois, cette source ne fournit plus aucune information sur l’adoption depuis le début des années 1980. Le Compte général couvre les adoptions prononcées en France métropolitaine puis, à partir de l’année 1968 ou au plus tard 1976, les annuaires n’étant pas toujours clairs sur ce point, les adoptions prononcées en France entière, outre-mer inclus. Précisément, le Compte général recense les actes d’adoption prononcés par les tribunaux alors que, de 1841 jusqu’en 1958, il s’agit des actes d’adoption prononcés par les tribunaux civils de première instance, qu’ils soient ou non ensuite homologués par jugements des tribunaux de première instance et d’appel, de 1958 à 1966 il s’agit des actes d’adoption prononcés par les tribunaux de grande instance et aussi homologués par les cours d’appel. Cela dit, les rejets d’homologation par les tribunaux des actes d’adoption établis devant le juge de paix ou devant un notaire sont suffisamment rares entre 1958 et 1966 pour que cette discontinuité ne pose pas problème. À partir de 1966, le Compte général recense les actes d’adoption prononcés par les tribunaux, la procédure d’homologation des contrats d’adoption ayant disparu en même temps que les actes privés d’adoption eux-mêmes. 17 Même si le Compte général est une source extrêmement précieuse, il présente plusieurs défauts, dont certains ont déjà été remarqués Marmier, 1969. Outre qu’il est lacunaire sur certains points et que son contenu s’est considérablement appauvri depuis la fin des années 1970, le Compte général comporte certaines incohérences non corrigibles. La somme des adoptants simples par sexe n’équivaut pas à la somme des adoptants par profession lors des années 1895 écart de 13, 1899 écart de 1 et 1935 écart de 39 ; la somme des adoptés simples par sexe n’équivaut pas à la somme des adoptés simples par lien de parenté avec l’adoptant lors des années 1935 écart de 1, 1945 écart de 44, 1961 écart de 90 et 1962 écart de 30 ; et la somme des adoptés simples par sexe ou par lien de parenté avec l’adoptant n’équivaut pas à la somme des adoptés selon qu’ils proviennent ou non de l’Aide sociale à l’enfance de 1968 à 1975 écart maximal de 32. Tout compte fait, ces incohérences restent relativement peu nombreuses et, surtout, de faible ampleur elles ne sont pas de nature à biaiser une analyse des pratiques d’adoption simple sur le long terme. Des sources complémentaires sources institutionnelles et enquêtes ponctuelles depuis les années 1980 18 Plusieurs enquêtes ponctuelles fournissent d’autres données utiles sur l’adoption simple en France. Un centre de recherche du ministère de la Justice a mené une enquête sur un échantillon de 470 jugements d’adoption simple prononcés en 1968-1970 Marmier-Champenois, 1978. Le ministère de la Justice a aussi mené des enquêtes sur les adoptions simples et plénières en 1992 Belmokhtar, 1996 et en 2007 Belmokhtar, 2009b, à partir d’échantillons de jugements d’adoption prononcés par les tribunaux de grande instance et d’échantillons de transcriptions de jugements étrangers ordonnées par le parquet de Nantes. Nous utilisons conjointement ces enquêtes afin de prolonger et d’enrichir les observations réalisées à partir du Compte général, tout en prenant soin de ne prolonger les séries du Compte général que lorsque les données ultérieures sont rigoureusement comparables. Malheureusement, aucune information n’est actuellement disponible à propos des adoptions simples prononcées depuis 2007. Le nombre d’adoptés simples, 1841-2007 19 Le nombre d’adoptés simples et le nombre d’adoptés simples pour 100 000 habitants ont varié selon trois grandes périodes. Tout d’abord, jusqu’en 1923, tant que ne sont juridiquement adoptables que des majeurs, le nombre d’adoptés simples reste très stable, autour d’une centaine par an. Ensuite, à partir de 1923, lorsque les mineurs deviennent adoptables, et jusqu’au milieu des années 1970, le nombre d’adoptés simples franchit un palier il passe d’une centaine à environ 1 000 à 2 500 par an. Sur cette période, le nombre d’adoptés simples culmine après-guerre, en 1947, à 3 781 de nombreux enfants abandonnés ou orphelins, recueillis pendant le conflit, sont alors adoptés. Cela dit, le nombre d’adoptés simples ne croît pas considérablement, notamment parce qu’une partie des mineurs adoptés en adoption plénière sont évincés du stock » de mineurs adoptables en adoption simple. Enfin, depuis le milieu des années 1970, l’essor du divorce fait quadrupler le nombre de divorcés résidant en France ils passent de moins d’un million en 1975 à près de quatre millions en 2010 [Insee, 2014], si bien que le nombre de recompositions familiales après divorce ou séparation augmente Burguière, 1993 ; Sardon, 2005 ; Barre, 2005 ; Mignot, 2008 ; Lapinte, 2013. En conséquence, les opportunités pour des beaux-parents d’adopter leurs beaux-enfants se multiplient, si bien que le nombre d’adoptés simples franchit un second palier il passe d’environ 1 500 à près de 10 000 par an. La révolution silencieuse des recompositions familiales » Déchaux, 2009 est ainsi au cœur de l’essor des adoptions simples depuis le milieu des années 1970 Théry, 2001 Graphique 1. GRAPHIQUE 1 Nombre d’adoptés simples et pléniers, 1841-2007 Nombre d’adoptés simples et pléniers, 1841-2007 Champ Jugements d’adoption prononcés par les tribunaux de première instance/grande instance en métropole puis à partir de 1968 ou au plus tard 1976 en France entière. 20 Notons que le nombre d’adoptés simples par adoptant semble avoir été stable à environ 1,05 jusqu’au milieu des années 1970 avec un léger maximum à 1,1 entre 1910 et 1930 environ, avant d’augmenter fortement depuis on compte, en 2007, plus de 1,3 adopté simple par adoptant 9 412 adoptés pour 7 092 adoptants Belmokhtar, 2009a. En effet, en 2007, 76 % des adoptants simples n’adoptent qu’une personne, mais 19 % en adoptent deux, et 5 % en adoptent trois ou plus maximum six Belmokhtar, 2009a. Dans ces cas, c’est le plus souvent le beau-parent qui adopte simultanément tous ses beaux-enfants Martial, 1998. 21 Au total, il apparaît que l’adoption simple est plus fréquente aujourd’hui qu’elle ne l’a jamais été. Et en admettant que, sur le long terme, la plupart des adoptés simples sont des majeurs adoptés en vue de leur transmettre un patrimoine visée principalement successorale, tandis que les adoptés pléniers sont des mineurs adoptés en vue de les élever visée principalement éducative, il apparaît que, hormis pendant les années 1970 et 1980, la plupart des adoptions en France sont à visée principalement successorale. Il s’agit là d’un fait qui, jusqu’ici, était pour ainsi dire passé inaperçu aux yeux des chercheurs spécialistes de la famille. Le profil des adoptés simples, 1841-2007 Sexe et âge des adoptés 22 Depuis le Code civil de 1804, les adoptés simples peuvent aussi bien être des personnes de sexe féminin que masculin. Et depuis la loi de 1923, ils peuvent être non seulement des majeurs, mais aussi des mineurs. Dans ce cadre, comment ont évolué le sexe et l’âge des adoptés simples Graphique 2 ? GRAPHIQUE 2Part des adoptés simples majeurs ou mineurs de sexe masculin, 1841-2007 Part des adoptés simples majeurs ou mineurs de sexe masculin, 1841-2007 Champ Jugements d’adoption prononcés par les tribunaux de première instance/grande instance en métropole puis à partir de 1968 ou au plus tard 1976 en France entière. 23 La part des adoptés simples de sexe masculin a varié sensiblement depuis le début du XIXe siècle. Jusqu’en 1913, la part des adoptés hommes varie autour de 49 % moyenne des parts annuelles sur la période 1841-1913. Alors qu’on aurait pu imaginer qu’une institution à visée successorale conduise à adopter principalement des hommes, peut-être mieux à même, juridiquement, de diriger ou d’exploiter un patrimoine, et seuls susceptibles de transmettre leur nom à la génération ultérieure, tel n’est pas le cas. 24 Puis de l’après-guerre, période où la part des adoptés de sexe masculin atteint son minimum 31 % en 1923, jusqu’aux années 1970, la part des adoptés hommes remonte progressivement jusqu’à près de 50 %. Dans la mesure où les adoptés simples sont des apparentés de l’adoptant nièce ou neveu, bel-enfant, la relative rareté des adoptions de personnes de sexe masculin pourrait s’expliquer par le fait que, en cas de décès d’une mère, ses garçons restent souvent avec leur père, tandis que ses filles sont plus souvent prises en charge, et par la suite adoptées, par une tante. Dans la mesure où les adoptés simples sont des mineurs abandonnés ou orphelins extérieurs à la famille, et dont le sexe aurait été choisi par l’adoptant, la relative rareté des adoptions de personnes de sexe masculin après-guerre pourrait-elle s’expliquer par une préférence des adoptants pour des adoptés moins susceptibles d’être mobilisés en cas de nouveau conflit ? C’est ce que laissent entendre certains entretiens menés au début des années 1970 à propos des adoptions réalisées, suite à la Seconde Guerre mondiale, en 1950-1954 Marmier-Champenois, 1978, p. 157, mais il est difficile d’évaluer dans quelle mesure ces préférences ont pu jouer. La relative rareté des adoptions de personnes de sexe masculin après-guerre pourrait aussi éventuellement s’expliquer par le fait que les garçons seraient moins souvent abandonnés ou donnés à l’adoption que les filles, surtout dans une période d’après-guerre où les hommes sont plus rares et donc plus précieux que jamais aux champs, à la boutique et à l’usine, mais aussi sur le marché matrimonial. Plus généralement, le sexe des adoptés pourrait-il s’expliquer du fait que les filles seraient jugées plus utiles comme on dit dans le Sud-Ouest, on est mieux soigné par sa famille que par sa bru » [Fine, 1998, p. 77], ou que les filles adoptées seraient jugées plus reconnaissantes que les garçons ? Quoi qu’il en soit, de 1919 aux années 1970, la plupart des adoptés sont de sexe féminin. 25 Et, depuis les années 1970, la part des adoptés de sexe masculin tend de nouveau à baisser, atteignant 44 % en 2007. En effet, les beaux-pères, représentant aujourd’hui la majorité des adoptants simples, adoptent plus souvent leur belle-fille que leur beau-fils, peut-être parce qu’ils ont plus souvent habité avec leurs belle-fille restée avec sa mère qu’avec leur beau-fils plus souvent resté avec son père. 26 On ignore malheureusement la part des adoptés simples qui, à partir de 1923, sont des mineurs. On sait seulement que, en 1968-1970, la plupart des adoptés simples sont des majeurs Marmier-Champenois, 1978, et que, entre 1992 et 2007, la part d’adoptés simples majeurs est restée stable autour de 85 % l’âge moyen de l’adopté simple est lui aussi resté stable, à 33 ans Belmokhtar, 1996, 2009b. Liens de parenté entre adoptés et adoptants 27 Depuis le Code civil, l’adoption simple a été en partie conçue comme une façon de transmettre son patrimoine tout en le conservant dans la famille. Dans ce cadre, dans quelle mesure les adoptés ont-ils été des membres de la famille de l’adoptant ? Et quel était leur lien de parenté parent et enfant naturel », c’est-à-dire né hors mariage ; oncle ou tante et neveu ou nièce ; beau-parent et bel-enfant qui sont bien des apparentés, en ce sens qu’ils ne sont généralement pas autorisés à se marier ensemble ; ou d’autres liens de parenté ? 28 Les données qui renseignent sur les parts d’adoptés simples apparentés, ou non, à l’adoptant, ne sont pas d’aussi bonne qualité qu’il serait souhaitable. D’une part, ces données ne permettent pas de distinguer les adoptés non apparentés de l’adoptant non-parents » et les adoptés apparentés de l’adoptant mais dont on ignore le lien de parenté parenté non indiquée ». Par conséquent, il n’est possible de fournir qu’une estimation minimale de la part des adoptés simples apparentés à l’adoptant, ce qui appelle des commentaires prudents. D’autre part, les faibles effectifs d’adoptions au XIXe siècle et les fortes variations annuelles de part d’adoptés simples apparentés à l’adoptant nous conduisent à présenter des moyennes quinquennales, non seulement pour la période 1841-1880 sur laquelle les données collectées sont elles-mêmes quinquennales mais aussi pour la période 1881-1913. 29 Jusque vers 1923, la part des adoptés simples apparentés à l’adoptant et dont le lien de parenté est renseigné tend à décroître, de 60-65 % au milieu du XIXe siècle à 35 % en 1923. S’il est difficile de préciser qui sont les adoptés, de plus en plus nombreux jusqu’en 1923, non apparentés à l’adoptant, on peut en envisager deux types. D’une part, les adoptés non apparentés à l’adoptant peuvent être des descendants de voisins ou d’amis, que l’adoptant a recueillis pendant leur enfance puisqu’il adopte à l’âge adulte. D’autre part, comme le souligne André Burguière 1999, les adoptés non apparentés à l’adoptant peuvent être des enfants abandonnés devenus pupilles de l’État, que l’adoptant a fait bénéficier de la tutelle officieuse » pendant leur enfance. En effet, jusqu’en 1923, la tutelle officieuse permet à un majeur de plus de cinquante ans et sans enfant légitime d’élever un mineur sans parents connus ou dont les parents consentent à la tutelle ; en d’autres termes, la tutelle officieuse peut constituer un préalable à l’adoption avant que le futur adopté ne devienne majeur. Cela dit, des recherches supplémentaires seraient nécessaires pour connaître ces évolutions avec plus de certitude. Depuis 1923, en revanche, la part des adoptés simples apparentés à l’adoptant et dont le lien de parenté est renseigné a beaucoup augmenté, pour atteindre 71 % en 1975 et 93 % en 2007 Belmokhtar, 2009a Graphique 3. GRAPHIQUE 3Part des adoptés simples apparentés à l’adoptant dont le lien de parenté avec l’adoptant est renseigné, 1841-2007 Part des adoptés simples apparentés à l’adoptant dont le lien de parenté avec l’adoptant est renseigné, 1841-2007 Champ Jugements d’adoption prononcés par les tribunaux de première instance/grande instance en métropole puis à partir de 1968 ou au plus tard 1976 en France entière. Note Les données annuelles sont transformées en moyennes quinquennales jusqu’en 1913 inclus. 30 Les liens familiaux reliant l’adopté simple à l’adoptant peuvent être de plusieurs types. Au XIXe siècle, la plupart des adoptés simples apparentés à l’adoptant sont des enfants naturels enfants naturels simples, c’est-à-dire issus de deux parents non mariés, ou adultérins, ou encore incestueux. Adopter un enfant naturel permet alors, et jusqu’en 1972 voire jusqu’à nos jours, pour certains enfants adultérins Kimmel-Alcover, 2000, de lui transmettre un héritage tout en le dispensant de payer de lourds droits de succession. Toutefois, à partir de la toute fin du XIXe siècle, l’amélioration de la condition juridique des enfants naturels a peut-être diminué l’intérêt qu’avaient leurs parents à les adopter, réduisant ainsi la part des adoptés simples qui sont des enfants naturels. 31 Ajoutons deux précisions sur les liens familiaux entre l’adopté simple et son adoptant au XIXe siècle. D’une part, parmi les enfants naturels bénéficiaires d’une adoption simple, la majorité ont été reconnus par l’adoptant. Cela signifie que la plupart des enfants naturels qui sont adoptés avaient déjà, avant même leur adoption, un lien de filiation avec leur futur adoptant. En effet, la part des enfants naturels reconnus varie jusqu’à la Seconde Guerre autour de 58 %, puis elle passe de 33 % en 1944 à 67 % en 1976. D’autre part, si d’après le Code civil de 1804 l’adoption simple conduit l’adopté à ajouter à son nom celui de l’adoptant, cela ne l’autorise pas à porter le seul nom de l’adoptant et à passer pour un enfant légitime... sauf lorsque l’adopté est l’enfant naturel reconnu de l’adoptant ou même, à partir de la loi du 13 février 1909, lorsque l’adopté est l’enfant naturel non reconnu de l’adoptant. Dans ce cadre, l’adoption de l’enfant naturel reconnu aurait comme intérêt supplémentaire de permettre à l’enfant de passer pour légitime Dol, 2013. 32 Puis, du tout début du XXe siècle à l’entre-deux-guerres, la plupart des adoptés simples apparentés à l’adoptant sont des neveux ou nièces. Là encore, adopter un neveu ou une nièce le dispense de payer les lourds droits de succession en ligne collatérale, tout en conservant le patrimoine dans la famille. Ainsi, dans le Sud-Ouest rural de la première moitié du XXe siècle, les adoptés sont surtout des neveux ou nièces de l’adoptant, même s’ils sont parfois aussi des beaux-enfants ou d’autres proches parfois orphelins, et plus rarement des pupilles de l’État Fine, 1998. En outre, la Première Guerre a sans doute conduit des personnes à adopter les enfants de leur frère, mort à la guerre. 33 Enfin, depuis l’après-guerre, une part croissante des adoptés simples apparentés à l’adoptant sont des beaux-enfants, c’est-à-dire les enfants d’un premier lit de l’épouse ou de l’époux de l’adoptant que l’époux/se de l’adoptant soit vivant ou décédé, et si l’autre parent de l’adopté consent à l’adoption, se désintéresse de l’enfant ou est décédé. Si, en 1976, 66 % des adoptés simples apparentés à l’adoptant sont des beaux-enfants, en 2007 c’est le cas de 92 % d’entre eux. De nos jours, l’adoption simple consiste typiquement, pour le beau-parent, à adopter le bel-enfant qu’il a contribué à élever et auquel il s’est attaché, et ce afin de lui transmettre des biens souvent la maison où la famille recomposée a vécu tout en réduisant le tarif de ses droits de succession Martial, 2003, p. 221-241. Ainsi, l’essor récent de l’adoption simple est l’un des rares phénomènes qui contredit la tendance générale selon laquelle la logique consanguine prime sur une logique purement affective où les liens familiaux s’imposeraient comme le résultat d’un quotidien partagé » Jonas et al., 2007. L’adoption simple est sans doute l’un des cas les plus purs » de formation de liens de parenté suite à l’attachement mutuel produit par une corésidence au quotidien Graphique 4. 34 Par contraste avec l’adoption plénière, qui intervient avant que l’éducation ne commence et avant que l’attachement n’opère, et ce pour des raisons principalement éducatives même si elles peuvent être aussi successorales, l’adoption simple intervient donc une fois l’éducation commencée, voire terminée, et une fois l’attachement opéré, et ce pour des raisons principalement successorales. En adoption simple, l’adoptant adopte l’adopté, qu’il connaît et affectionne déjà puisqu’il a déjà contribué à l’élever, pour lui transmettre son héritage à l’avenir. GRAPHIQUE 4 Composition des adoptés simples apparentés à l’adoptant selon leur lien de parenté, 1841-2007 Composition des adoptés simples apparentés à l’adoptant selon leur lien de parenté, 1841-2007 Champ Jugements d’adoption prononcés par les tribunaux de première instance/grande instance. 35 Reste à savoir, toutefois, dans quelle mesure l’adoption est l’institution adéquate pour institutionnaliser le lien entre beau-parent et bel-enfant l’adoption, même simple, tend en effet à créer entre le beau-père et le père biologique un sentiment de rivalité, l’adjonction du nom du beau-père à celui du père biologique ressemblant, pour ce dernier, à un reniement de sa paternité Martial, 2000. Le lien juridique entre beau-parent et bel-enfant vers lequel semble se diriger le législateur français depuis les années 1990 serait un statut du beau-parent » ou divers aménagements juridiques, qui seraient sensiblement moins engageants que l’adoption Damon, 2015. Ces dispositions, qui pourraient prendre la forme d’une délégation de l’autorité parentale à un tiers ou d’un partage de l’autorité parentale entre parent et beau-parent, seraient destinées à faciliter la vie des familles recomposées en permettant au beau-parent d’accomplir des actes usuels de la vie quotidienne de l’enfant vaccination, justification d’absence scolaire, inscription à la cantine, participation à une sortie scolaire, etc., avec l’accord de ses parents mais sans autorisation spécifique. Cela permettrait d’accorder une reconnaissance de la tâche du beau-parent en droit civil, en plus du rôle qui lui est déjà reconnu en droit fiscal et en droit social. Cela pourrait aussi permettre d’asseoir l’autorité du beau-parent. Toutefois, le dispositif doit éviter d’exclure le parent non gardien de l’éducation de l’enfant, et notamment de créer des rivalités entre son beau-père et son père dont l’enfant pâtirait. Par ailleurs, reste à décider dans quelle mesure il convient, ou non, de faciliter la transmission de l’héritage du beau-parent à son bel-enfant. 36 Dans leur rapport sur la filiation, Irène Théry et Anne-Marie Leroyer proposent ainsi plusieurs aménagements du droit civil de la famille afin de faire une place au lien entre le beau-parent et son bel-enfant. C’est dans cet esprit de respect de la place familiale singulière des beaux-parents d’aujourd’hui, qui ne se veulent ni des substituts ni des rivaux des parents, que nous proposons un ensemble de mesures permettant de soutenir cette place par des possibilités offertes, jamais imposées, mais dont il leur sera possible de se saisir si cela peut favoriser l’intérêt de l’enfant ainsi du “mandat d’éducation quotidienne”, du “certificat de recomposition familiale”, ou encore de la possibilité de léguer des biens à son bel-enfant avec la même fiscalité que pour un enfant. Par-delà, tout un éventail d’autres propositions permettent de faire face à des situations difficiles, telles la séparation, la maladie grave ou encore le décès du conjoint, dans le souci en particulier que les fratries recomposées ne soient pas séparées si l’intérêt de l’enfant le commande. » Théry et Leroyer, 2014 Recueil des adoptés à l’Aide sociale à l’enfance 37 Depuis que la loi de 1923 autorise l’adoption de mineurs, quelle part des adoptés sont des pupilles de l’État, c’est-à-dire des mineurs adoptables de l’Aide sociale à l’enfance Graphique 5 ? GRAPHIQUE 5Part des adoptés simples pupilles de l’État, 1957-2007 Part des adoptés simples pupilles de l’État, 1957-2007 Champ Jugements d’adoption prononcés par les tribunaux de grande instance en métropole puis à partir de 1968 ou au plus tard 1976 en France entière. 38 La part des adoptés simples pupilles de l’État n’a presque jamais, depuis les années 1950, dépassé les 25 %. Et, depuis 1962, la part des adoptés simples pupilles de l’État ne cesse de baisser, pour atteindre moins de 1 % en 2007. En effet, l’Aide sociale à l’enfance confie de préférence les pupilles de l’État aux couples prêts à nouer avec le mineur le lien juridique le plus fort l’adoption plénière. 39 Même si l’histoire du profil des adoptés simples en France comporte certaines constantes – par exemple, la quasi-totalité des adoptés ont toujours été français et non pas d’origine étrangère Compte général ; Belmokhtar, 1996, 2009b –, elle révèle aussi diverses évolutions. De 1804 à 1923, lorsque l’adoption simple ne porte que sur des majeurs et est clairement à visée successorale ce qui n’empêche nullement que l’adopté et l’adoptant soient préalablement attachés l’un à l’autre, les adoptés simples, à parts égales des femmes et des hommes, sont des majeurs, en majorité des apparentés – des enfants naturels – de l’adoptant puis, à partir de 1900, en majorité des non-apparentés et notamment des proches et d’anciens pupilles de l’État, même si la part de neveux et nièces est substantielle. Puis, de la première grande réforme de l’adoption en 1923 jusqu’au milieu des années 1970, lorsque l’adoption simple porte sur des majeurs mais aussi des mineurs et est à visée à la fois successorale et éducative, les adoptés simples, de 50 % à 70 % de sexe féminin, et de tous âges, sont pour un, puis deux tiers d’entre eux, des apparentés de l’adoptant, surtout des neveux et nièces, puis de plus en plus des beaux-enfants, mais aussi, pour jusqu’à un quart d’entre eux, des pupilles de l’État. Enfin, depuis le milieu des années 1970, alors que les recompositions familiales se multiplient et que l’adoption simple redevient largement à visée successorale, les adoptés simples, en légère majorité de sexe féminin, et pour la plupart majeurs âgés en moyenne d’une trentaine d’années, sont pour les deux tiers puis la quasi-totalité d’entre eux des apparentés – surtout des beaux-enfants – de l’adoptant, même si initialement une petite part d’entre eux sont aussi des pupilles de l’État. Pour mieux comprendre ces évolutions, il convient maintenant d’analyser l’évolution du profil des adoptants. Le profil des adoptants simples, 1841-2007 Statut matrimonial, sexe et âge des adoptants 40 Depuis le Code civil, l’adoption peut créer un lien non seulement entre l’adopté et un individu adoptant que cet individu soit célibataire – concubin ou non –, marié, veuf ou divorcé mais aussi entre l’adopté et un couple marié adoptant y compris les couples dont les époux sont de même sexe, depuis la loi du 17 mai 2013. En outre, l’adoptant agissant seul peut être une femme aussi bien qu’un homme. Le Code civil a toutefois toujours refusé l’adoption aux couples concubins, en ce sens que les deux membres d’un couple cohabitant ne peuvent adopter simultanément la même personne. Dans ce cadre, les adoptants ont-ils plutôt été des couples mariés, ou des personnes seules ? Plutôt des hommes, ou des femmes Graphiques 6 et 7 ? 41 La part des adoptants simples individus seuls, plutôt que couples mariés, a fortement varié depuis le XIXe siècle. Jusqu’en 1923, environ 75 % des adoptants simples sont des individus seuls. À partir de 1923, lorsque les adoptants simples sont pour la première fois autorisés à adopter des mineurs, et jusqu’en 1948, de plus en plus d’adoptants sont des couples mariés, si bien que dans les années 1940 la plupart des adoptants simples sont des couples mariés. Puis depuis 1948, de plus en plus d’adoptants simples sont des individus seuls, à tel point que de nos jours près de 100 % des adoptants simples sont des individus seuls. Malheureusement, on ignore le statut matrimonial célibataire, marié, veuf ou divorcé des adoptants simples qui adoptent en tant qu’individus seuls. Parmi les adoptants simples, de moins en moins nombreux, qui sont des couples, depuis les années 1960 les âges moyens des époux à l’adoption sont restés aux alentours de 60 ans. Précisément, l’âge moyen des maris à l’adoption est passé de 58 ans en 1968-1970 à 60 ans en 1992 et 63 ans en 2007 ; et l’âge moyen des épouses à l’adoption est passé de 56 ans en 1968-1970 à 58 ans en 1992 et 59 ans en 2007 Marmier-Champenois, 1978 ; Belmokhtar, 2009a. GRAPHIQUE 6 Part des adoptants simples individus seuls, 1841-2007 Part des adoptants simples individus seuls, 1841-2007 Champ Jugements d’adoption prononcés par les tribunaux de première instance/grande instance en métropole puis à partir de 1968 ou au plus tard 1976 en France entière. GRAPHIQUE 7Part des adoptants simples seuls hommes, 1841-2007 Part des adoptants simples seuls hommes, 1841-2007 Champ Jugements d’adoption prononcés par les tribunaux de première instance/grande instance en métropole puis à partir de 1968 ou au plus tard 1976 en France entière. 42 La part des adoptants simples agissant seuls qui sont des hommes, plutôt que des femmes, a elle aussi varié depuis le XIXe siècle. Jusque vers 1923, environ la moitié des adoptants seuls sont des hommes, et l’autre moitié des femmes minimum de 40 % d’hommes en 1890, maximum de 66 % en 1921. D’environ 1923 à 1955, lorsque les adoptants sont pour la première fois autorisés à adopter des mineurs, de moins en moins d’adoptants simples sont des hommes, à tel point que, en 1955, 63 % des adoptants simples sont des femmes. Puis depuis 1955, de plus en plus d’adoptants simples sont des hommes de nos jours, 75 % des adoptants simples sont des hommes. En effet, comme la plupart des enfants de couples divorcés vivent avec leur mère plutôt que leur père, ils vivent aussi avec leur beau-père plutôt qu’avec une belle-mère, si bien que le lien entre beau-père et bel-enfant tend à être plus fort que le lien entre belle-mère et bel-enfant ; c’est pourquoi la plupart des adoptions du bel-enfant par le beau-parent sont réalisées par un beau-père. Parmi les adoptants simples, de plus en plus nombreux, qui sont des individus seuls, l’âge moyen à l’adoption est resté aux alentours de 60 ans, depuis les années 1960 pour les hommes respectivement, les femmes, il est passé d’environ 60 ans environ 60 ans aussi pour les femmes en 1968-1970 Marmier-Champenois, 1978 à 57 ans 66 ans en 1992 et encore 57 ans 63 ans en 2007 Belmokhtar, 2009a. Si l’adoption simple du bel-enfant se produit lorsque le beau-père est déjà relativement âgé, c’est parfois en partie parce que le beau-père préfère adopter qu’une fois le père biologique décédé, pour ne pas lui faire de peine ni rivaliser avec lui Martial, 2003, p. 221-241. La filiation étant vécue comme une relation exclusive j’ai déjà un père », il n’est d’ailleurs pas rare que l’adopté ressente un certain malaise à ce type d’adoption. ENCADRÉ 1. – L’adoption simple par les couples de personnes de même sexe Du Code civil de 1804 à la loi du 17 mai 2013 ouvrant l’adoption aux couples de personnes de même sexe, pouvaient adopter en adoption simple ou plénière 1 les individus seuls, quels que soient leur sexe, leur statut matrimonial célibataire – concubin ou non –, marié, veuf, divorcé et leur orientation sexuelle que le Code civil ne mentionne pas, mais aussi 2 les couples mariés, nécessairement des couples de personnes de sexes différents Fine, 2012. Toutefois, l’homosexualité des candidats à l’adoption, lorsqu’elle était révélée aux services sociaux, constituait un obstacle à l’obtention de l’agrément pour adopter. Dans ce contexte, la loi du 17 mai 2013 a pour effet majeur d’autoriser l’adoption par un couple marié, qu’il soit composé de deux femmes ou de deux hommes. En adoption plénière – une adoption typiquement extrafamiliale ou même internationale –, les couples de personnes de même sexe peuvent désormais candidater pour obtenir l’agrément d’adoption et adopter un pupille de l’État ou un mineur d’origine étrangère Schneider et Vecho, 2009. Reste à savoir dans quelle mesure les autorités administratives ou judiciaires françaises ou étrangères confieront effectivement des mineurs adoptables à des couples homosexuels mariés, et à ce jour les données empiriques manquent encore pour répondre à cette question. En adoption simple – une adoption typiquement intrafamiliale –, la loi du 17 mai 2013 lèvera les derniers obstacles juridiques à l’adoption du bel-enfant par le beau-parent homosexuel. Cette adoption simple par le beau-parent peut survenir dans deux cas principaux, dans lesquels l’adopté peut être majeur aussi bien que mineur lorsqu’un enfant né d’une union hétérosexuelle a été ou est au moins en partie élevé par l’un de ses parents qui a refait sa vie avec un partenaire de même sexe ; ou lorsqu’un enfant adopté par un individu homosexuel seul a été ou est élevé par cet individu et son partenaire de même sexe. Quoi qu’il en soit, comme l’adoption simple est le plus souvent réalisée par un individu seul un beau-parent, les adoptions simples par des couples mariés composés de deux femmes ou de deux hommes seront sans doute peu demandées. Position sociale et profession des adoptants 43 Depuis le Code civil, l’adoption simple comporte une visée successorale. Cela signifie-t-il que la plupart des adoptants simples sont de position sociale élevée ? Les données disponibles indiquent que, jusque vers 1923, plus de la moitié des adoptants simples sont des propriétaires, rentiers, professions libérales », même si leur part au sein des adoptants tend à baisser au profit de commerçants, industriels » et surtout de professions autres ». Si ces évolutions sont malaisées à interpréter – sont-elles dues à la baisse de la propension des rentiers à adopter, ou à la baisse de l’effectif de rentiers dans la société française suite à la Première Guerre mondiale Piketty, 2013, Graphique ou encore à d’éventuelles variations de la nomenclature de position sociale du ministère de la Justice ? –, il est clair que, jusque vers 1923 au moins, les adoptants font disproportionnément partie des classes les plus fortunées. D’ailleurs, à quoi bon adopter un majeur, si ce n’est pour lui transmettre un héritage ? Cette surreprésentation des classes les plus fortunées parmi les adoptants simples se poursuit en fait dans l’entre-deux-guerres et au moins jusqu’aux années 1960 en 1968-1970 encore, les adoptants sont disproportionnément membres des classes supérieures professions libérales et cadres, mais aussi artisans et commerçants et disposent d’un revenu supérieur à la moyenne Marmier-Champenois, 1978 Graphique 8. Il n’est toutefois pas aisé de quantifier le degré de sélectivité sociale de l’adoption simple sur le long terme. GRAPHIQUE 8Profession des adoptants simples, 1841-1935 Profession des adoptants simples, 1841-1935 Champ Jugements d’adoption prononcés par les tribunaux de première instance/grande instance en métropole. Note Les non-réponses professions non indiquées », non représentées ci-dessus, comptent pour moins de 20 % des réponses en 1841-1884 et 1930-1934, mais plus de 20 % en 1885-1929 avec un pic à 53 % en 1919. 44 L’histoire longue du profil des adoptants simples en France révèle certaines constantes – ils semblent avoir toujours fait partie des classes relativement fortunées –, mais aussi diverses évolutions, qu’elles soient dues à des réformes législatives ou à d’autres facteurs. De 1804 jusqu’en 1923, lorsque l’adoption simple est clairement à visée successorale, les adoptants sont, pour les trois quarts, des individus seuls plutôt que des couples, à parts égales des femmes et des hommes. Ensuite, de 1923 jusqu’au milieu des années 1970, lorsque l’adoption simple est à la fois à visée successorale et éducative, les adoptants simples sont, pour la majorité d’entre eux, des individus seuls plutôt que des couples sauf pendant les années 1940, majoritairement des femmes seules plutôt que des hommes seuls, et – au moins en fin de période – des personnes âgées de la soixantaine, un âge adéquat pour décider de la transmission de son patrimoine. Enfin, depuis le milieu des années 1970, alors que l’adoption simple redevient largement à visée successorale, les adoptants simples sont, pour une part majoritaire et croissante d’entre eux aujourd’hui, presque exclusivement, des individus seuls plutôt que des couples, et aujourd’hui, pour les trois quarts d’entre eux, des hommes plutôt que des femmes, âgés en moyenne d’une soixantaine d’années. 45 Pour conclure, présentons un panorama synthétique de l’histoire de l’adoption simple en France depuis le Code civil. Cela permet d’observer certaines transformations majeures de la famille sur le long terme. 46 De 1804 jusqu’en 1923, l’adoption simple est une pratique très rare environ 100 adoptés par an qui vise à permettre à des adoptants de plus de cinquante ans et sans enfant légitime de transmettre leur patrimoine à un adopté majeur qu’ils ont contribué à élever lorsqu’il était encore mineur – et qui, s’il n’était pas adopté, ne leur succéderait pas ou devrait payer des droits de succession prohibitifs. Dans ce cadre, les adoptants sont, pour les trois quarts, des individus seuls plutôt que des couples, à parts égales des femmes et des hommes, célibataires ou veufs plus que mariés ou divorcés. Les adoptés, eux aussi à parts égales des femmes et des hommes, sont des majeurs, en majorité des apparentés – des enfants naturels – de l’adoptant puis, à partir de 1900, en majorité des non-apparentés, et notamment des proches et des pupilles de l’État, même si la part de neveux et nièces n’est pas négligeable. Typiquement, une personne d’âge mûr adopte son enfant naturel ou un autre proche qu’elle a contribué à élever lorsqu’il était encore mineur pour lui transmettre son patrimoine. 47 De la première grande réforme de l’adoption en 1923, qui – dans un contexte où les orphelins de guerre sont nombreux – fait subitement décupler le nombre d’adoptions, jusqu’au milieu des années 1970, l’adoption simple se développe, passant d’environ 1 000 à environ 2 500 adoptés par an. Réservée aux adoptants de plus de quarante ans, puis de trente ans et sans enfant légitime, l’adoption simple n’est plus seulement à visée successorale mais aussi à visée éducative particulièrement en direction des orphelins de guerre, de 1923 à 1939, puis de nouveau à visée principalement successorale à partir de 1939, lorsque l’adoption plénière devient mieux à même que l’adoption simple d’assurer la fonction éducative. Dans ce cadre, les adoptants sont, pour la majorité d’entre eux, des individus seuls plutôt que des couples sauf pendant les années 1940, majoritairement des femmes seules plutôt que des hommes seuls, et, au moins en fin de période, des personnes âgées de la soixantaine. Les adoptés, de 50 % à 70 % de sexe féminin et de tous âges, sont pour un, puis deux tiers d’entre eux, des apparentés de l’adoptant surtout des neveux et nièces, puis de plus en plus des beaux-enfants, mais aussi pour jusqu’à un quart d’entre eux des pupilles de l’État, les autres adoptés étant des voisins, des amis ou leurs enfants. Typiquement, la tante ou la belle-mère, célibataire ou veuve et sans enfant, adopte la nièce ou la belle-fille ou une autre personne qu’elle a contribué à élever lorsqu’elle était encore mineure orpheline de mère, pour lui transmettre son patrimoine. 48 Depuis le milieu des années 1970, l’adoption simple, désormais autorisée aux adoptants de plus de trente, puis vingt-huit ans, avec enfant mais toujours largement à visée successorale, se développe de nouveau, et très fortement on compte actuellement environ 10 000 adoptés simples par an, en raison de la hausse des recompositions familiales après divorce ou séparation, qui augmente le nombre de beaux-parents susceptibles d’adopter leurs beaux-enfants. Dans ce cadre, les adoptants sont, pour une part majoritaire et croissante d’entre eux, des individus seuls plutôt que des couples, et des hommes plutôt que des femmes, âgés en moyenne d’une soixantaine d’années. Les adoptés, en légère majorité de sexe féminin et pour la plupart majeurs âgés en moyenne d’une trentaine d’années, sont pour les deux tiers, puis la quasi-totalité d’entre eux, des apparentés – surtout des beaux-enfants – de l’adoptant, même si initialement une petite part sont aussi des pupilles de l’État. Typiquement, le beau-père adopte le bel-enfant qu’il a contribué à élever lorsqu’il était encore mineur, pour lui transmettre son patrimoine. 49 Depuis le XIXe siècle, l’adoptant et l’adopté simples ont connu ou connaissent le plus souvent les parents biologiques de l’adopté – ils sont même, le plus souvent, ses apparentés. Mais l’adoptant, qui a contribué à élever l’adopté et a établi avec lui un lien d’attachement affectif même si ce n’est pas un lien de filiation, l’adopte afin de lui transmettre son patrimoine, plutôt que de le voir capté par l’État ou dispersé entre plusieurs héritiers. L’adoption simple crée donc un lien de filiation dont l’originalité consiste en ce qu’il est à la fois de nature affinitaire nul n’adopte son bel-enfant s’il n’est pas attaché à lui et à visée successorale nul n’adopte son bel-enfant s’il n’a pas de patrimoine à lui transmettre. En admettant, avec Florence Weber 2005, que les liens de parenté ont des dimensions biologique la parentèle, juridique la lignée et quotidienne la maisonnée, l’adoption simple est l’institution qui transforme un lien fondé sur une solidarité et une affection quotidiennes en lien juridique de filiation, avec pour but de transmettre non pas tant de l’amour c’est déjà fait » qu’un patrimoine. Dans sa pratique actuelle, l’adoption simple est aussi une institution qui transforme un lien d’affection mutuelle entre beau-parent et bel-enfant en lien de filiation entre adoptant et adopté. 50 L’histoire de l’adoption simple permet aussi de retracer l’évolution, sur le long terme, des types d’enfant juridiquement étrangers à la famille mais qui y sont malgré tout élevés. De ce point de vue, elle offre un aperçu saisissant de certaines transformations de la famille. De 1804 aux années 1890, la plupart des adoptés simples sont des enfants naturels et notamment adultérins, car ils sont, en droit, des étrangers à la famille. Puis, des années 1890 aux années 1970, la plupart des adoptés simples sont des neveux et nièces et des pupilles de l’État. Et, depuis les années 1970, la plupart des adoptés simples sont des beaux-enfants. 51 Enfin, l’histoire de l’adoption simple permet de mieux caractériser, en creux, l’adoption plénière. L’adoption simple crée une filiation additive pour un mineur ou, plus souvent, un majeur qui fait partie, dès avant l’adoption, de la famille de l’adoptant adopté national intrafamilial et a souvent déjà été élevé par lui. Ainsi, l’adoptant adopte l’adopté, qu’il connaît et affectionne déjà puisqu’il a déjà contribué à l’élever, pour lui transmettre son héritage à l’avenir. Par contraste, l’adoption plénière crée une filiation substitutive pour un mineur qui peut être né hors de France adopté international ou en France adopté national extrafamilial, mais qui de toute façon ne fait pas partie, avant l’adoption, de la famille de l’adoptant et n’a donc pas encore été élevé par lui. Ainsi, l’adoptant adopte l’adopté, qu’il ne connaît et n’affectionne pas encore puisqu’il n’a pas encore contribué à l’élever, pour l’aimer comme son enfant et accessoirement pour lui transmettre son héritage à l’avenir. Alors que l’adoption simple intervient une fois l’éducation commencée, voire terminée, et une fois l’attachement opéré, et ce pour des raisons principalement successorales, l’adoption plénière intervient avant que l’éducation ne commence et avant que l’attachement n’opère, pour des raisons principalement éducatives même si elles peuvent être aussi successorales. Statistiques d’adoption simple du Compte général TABLEAU A1Les adoptants simples 1841-1980 Sexe et type d’adoptant Profession des adoptants Hommes Femmes Époux conjointement Propriétaires rentiers Commerçants, industriels Autres professions Professions non indiquées 1841-1845 43 34 23 65 11 12 12 1846-1850 34 36 23 61 10 11 11 1851-1855 40 43 24 75 14 9 9 1856-1860 43 46 22 85 11 9 6 1861-1865 45 51 22 67 14 23 14 1866-1870 44 45 20 80 10 11 8 1871-1875 37 44 21 61 9 13 19 1876-1880 36 47 19 64 13 12 13 1881 49 49 23 75 19 11 16 1882 44 52 24 73 15 24 8 1883 43 38 22 56 12 20 15 1884 50 59 22 85 17 13 16 1885 42 49 16 58 14 9 26 1886 41 41 19 64 11 15 11 1887 41 36 21 48 15 8 27 1888 36 46 18 54 8 10 28 1889 41 49 21 66 11 10 24 1890 32 48 15 47 13 10 25 1891 50 45 25 75 15 12 18 1892 43 34 28 54 19 6 26 1893 40 37 25 60 19 5 18 1894 41 52 15 59 8 8 33 1895 33 37 21 42 19 10 33 1896 32 36 26 43 4 17 30 1897 34 33 22 52 14 8 15 1898 31 27 13 32 12 4 23 1899 26 22 19 32 6 5 23 1900 36 20 18 32 5 10 27 1901 33 30 23 28 7 9 42 1902 39 35 29 32 10 14 47 1903 36 33 21 36 9 14 31 1904 36 23 25 37 8 17 22 1905 39 32 19 29 13 13 35 1906 49 32 19 41 6 11 42 1907 36 38 16 39 14 17 20 1908 41 41 22 34 13 8 49 1909 34 28 26 33 13 14 28 1910 54 42 21 45 12 16 44 1911 50 37 24 36 22 16 37 1912 51 35 22 35 16 18 39 1913 59 38 26 37 12 19 55 1914 1915 1916 1917 1918 1919 80 83 36 47 23 23 106 1920 92 104 67 161 21 36 45 1921 142 71 46 107 18 33 101 1922 80 82 60 90 15 28 89 1923 65 75 41 33 17 61 70 1924 485 465 476 380 205 295 546 1925 349 389 441 430 152 258 339 1926 344 321 475 216 134 285 505 1927 349 362 468 280 143 255 501 1928 419 468 489 501 167 299 409 1929 431 436 475 284 73 411 574 1930 366 384 547 455 261 357 224 1931 320 352 584 455 202 400 199 1932 280 310 575 429 226 345 165 1933 252 298 529 504 147 308 120 1934 240 285 538 433 178 312 140 1935 269 285 519 445 179 340 148 1936 267 257 529 1937 282 306 588 1938 306 324 600 1939 1940 1941 266 314 616 1942 398 470 1086 1943 410 537 1259 1944 386 507 1311 1945 456 580 1659 1946 552 781 2171 1947 1948 518 733 2111 1949 511 675 1665 1950 455 595 1533 1951 449 612 1064 1952 472 748 1070 1953 495 813 975 1954 489 775 1017 1955 469 805 967 1956 471 771 1040 1957 495 732 1061 1958 479 612 1055 1959 487 619 942 1960 551 619 882 1961 569 655 983 1962 597 645 1030 1963 559 607 787 1964 589 725 1017 1965 656 699 934 1966 663 631 916 1967 557 556 627 1968 510 555 591 1969 526 520 517 1970 546 551 553 1971 533 524 553 1972 555 483 506 1973 503 484 489 1974 524 499 440 1975 568 530 599 1976 537 511 536 1977 768 586 692 1978 895 667 544 1979 989 714 558 1980 1 020 680 657 Les adoptants simples 1841-1980 TABLEAU A2 Les adoptés simples 1841-1980 Effectif Sexe Liens de parenté entre les adoptés et les adoptants Pupilles ou non Nationalité adoptés à leur famille des liens unissant les Maintien ou rupture naturelle Hommes Femmes reconnus naturels Enfants reconnus Enfants naturels non Beaux- belles- fils ou filles Neveux ou nièces parents Autres parenté non parents ou indiquée Non l’enfance de l’aide sociale à Pupilles adoptés Autres Française Étrangère maintenus Liens rompus Liens 1841-1845 107 61 46 26 23 14 3 41 1846-1850 101 47 54 34 15 14 3 35 1851-1855 116 56 60 39 19 11 4 43 1856-1860 121 60 61 37 22 14 7 41 1861-1865 125 65 60 26 25 15 6 53 1866-1870 117 62 55 30 22 12 6 47 1871-1875 111 55 56 24 19 8 4 56 1876-1880 110 53 57 30 12 12 8 48 1881 137 69 68 36 8 16 7 70 1882 129 69 60 15 24 18 5 67 1883 110 44 66 15 20 10 2 63 1884 138 65 73 31 12 7 7 81 1885 119 64 55 35 12 12 3 5 1886 107 59 48 25 14 10 6 52 1887 110 58 52 29 4 13 7 57 1888 108 47 61 32 11 9 5 51 Effectif Sexe Liens de parenté entre les adoptés et les adoptants Pupilles ou non Nationalité adoptés à leur famille des liens unissant les Maintien ou rupture naturelle Hommes Femmes reconnus naturels Enfants reconnus Enfants naturels non Beaux- belles- fils ou filles Neveux ou nièces parents Autres parenté non parents ou indiquée Non l’enfance de l’aide sociale à Pupilles adoptés Autres Française Étrangère maintenus Liens rompus Liens 1889 117 41 76 27 14 19 4 53 1890 105 50 55 32 21 7 3 42 1891 129 65 64 13 36 9 8 63 1892 116 40 76 20 32 17 7 40 1893 105 60 45 27 31 14 5 28 1894 112 48 64 31 29 12 4 36 1895 101 43 58 24 27 17 3 30 1896 98 46 52 10 30 8 8 42 1897 95 38 57 15 11 15 12 42 1898 75 35 40 5 9 12 1 48 1899 73 36 37 7 6 10 50 1900 81 30 51 4 7 9 61 1901 95 41 54 5 1 13 1 75 1902 116 63 53 3 6 14 2 91 1903 99 48 51 4 3 23 5 64 1904 92 45 47 6 4 19 63 Effectif Sexe Liens de parenté entre les adoptés et les adoptants Pupilles ou non Nationalité adoptés à leur famille des liens unissant les Maintien ou rupture naturelle Hommes Femmes reconnus naturels Enfants reconnus Enfants naturels non Beaux- belles- fils ou filles Neveux ou nièces parents Autres parenté non parents ou indiquée Non l’enfance de l’aide sociale à Pupilles adoptés Autres Française Étrangère maintenus Liens rompus Liens 1905 97 50 47 8 2 8 6 73 1906 107 48 59 4 1 10 9 83 1907 105 44 61 7 5 24 15 54 1908 120 52 68 1909 98 49 49 14 2 18 4 60 1910 134 59 75 1911 121 52 69 6 6 18 10 8 1912 122 66 56 4 3 15 3 97 1913 134 65 69 3 4 16 16 95 1914 1915 1916 1917 1918 1919 229 81 148 4 4 51 23 147 1920 287 114 173 4 2 50 18 213 Effectif Sexe Liens de parenté entre les adoptés et les adoptants Pupilles ou non Nationalité adoptés à leur famille des liens unissant les Maintien ou rupture naturelle Hommes Femmes reconnus naturels Enfants reconnus Enfants naturels non Beaux- belles- fils ou filles Neveux ou nièces parents Autres parenté non parents ou indiquée Non l’enfance de l’aide sociale à Pupilles adoptés Autres Française Étrangère maintenus Liens rompus Liens 1921 303 121 182 1 1 47 30 224 1922 251 104 147 6 35 13 197 1923 199 62 137 1 3 47 19 129 1924 1 675 633 1 042 51 61 471 162 930 1925 1 334 493 841 7 108 82 1 137 1926 1 259 481 778 70 74 38 251 30 796 1927 1 342 522 820 67 75 62 245 85 808 1928 1 555 620 935 22 40 127 356 29 981 1929 1 548 581 967 46 31 106 346 13 1 006 1930 1 406 586 820 74 71 156 281 82 742 1931 1 365 532 833 99 73 176 278 105 634 1932 1 285 521 764 78 96 175 281 100 555 1933 1 155 489 666 74 71 125 306 177 402 1934 1 134 481 653 91 101 140 184 84 534 1935 1 133 468 665 78 84 122 268 92 490 1936 1 156 447 709 79 93 138 200 85 561 Effectif Sexe Liens de parenté entre les adoptés et les adoptants Pupilles ou non Nationalité adoptés à leur famille des liens unissant les Maintien ou rupture naturelle Hommes Femmes reconnus naturels Enfants reconnus Enfants naturels non Beaux- belles- fils ou filles Neveux ou nièces parents Autres parenté non parents ou indiquée Non l’enfance de l’aide sociale à Pupilles adoptés Autres Française Étrangère maintenus Liens rompus Liens 1937 1 263 522 741 91 100 139 216 93 624 1938 1 325 548 777 94 107 173 207 78 666 1939 1940 1 042 1941 1 278 568 710 113 137 142 180 59 647 1942 2 061 880 1 181 141 195 184 272 156 1 113 1943 2 296 949 1 347 169 301 200 278 127 1 221 1944 2 356 972 1 384 157 306 216 290 134 1 253 1945 2 798 1 233 1 565 198 259 244 351 184 1 518 1946 3 667 1 550 2 117 278 385 267 356 224 2 157 1947 3 781 1948 3 552 1 644 1 908 245 429 320 334 211 2 013 1949 3 034 1 366 1 668 173 289 306 366 186 1 714 1950 2 738 1 197 1 541 179 204 277 297 151 1 630 1951 2 311 1 113 1 198 120 174 201 296 227 1 293 1952 2 467 1 108 1 359 149 209 369 343 134 1 263 1953 2 425 1 107 1 318 110 153 363 355 158 1 286 Effectif Sexe Liens de parenté entre les adoptés et les adoptants Pupilles ou non Nationalité adoptés à leur famille des liens unissant les Maintien ou rupture naturelle Hommes Femmes reconnus naturels Enfants reconnus Enfants naturels non Beaux- belles- fils ou filles Neveux ou nièces parents Autres parenté non parents ou indiquée Non l’enfance de l’aide sociale à Pupilles adoptés Autres Française Étrangère maintenus Liens rompus Liens 1954 2 429 1 118 1 311 130 149 391 390 136 1 233 1955 2 489 1 125 1 364 141 168 478 365 137 1 200 1956 2 460 1 132 1 328 167 185 423 350 147 1 188 1957 2 541 1 225 1 316 206 170 461 319 112 1 273 545 1 996 1 629 912 1958 2 301 1 082 1 219 216 161 402 277 128 1 117 516 1 785 1 371 930 1959 2 188 1 081 1 107 174 162 410 269 175 998 534 1 654 1 333 855 1960 2 253 1 046 1 207 158 154 453 296 162 1 030 535 1 718 1 385 868 1961 2 441 1 187 1 254 163 178 548 202 164 1 096 534 1 907 1 454 987 1962 2 337 1 150 1 187 171 133 596 271 144 1 052 655 1 682 1 406 931 1963 2 128 1 051 1 077 122 168 609 225 118 886 477 1 651 1 326 802 1964 2 471 1 222 1 249 176 162 578 276 223 1 056 517 1 954 1 634 837 1965 2 458 1 222 1 236 174 166 664 292 194 968 536 1 922 1 676 782 1966 2 378 1 148 1 230 153 164 675 264 158 964 560 1 818 2 286 92 1 612 766 1967 1 890 900 990 152 93 642 201 141 661 416 1 474 1 837 53 1968 1 774 901 873 130 78 662 221 134 549 352 1 454 1 744 62 1969 1 706 838 868 129 70 643 182 144 538 349 1 382 1 683 48 Effectif Sexe Liens de parenté entre les adoptés et les adoptants Pupilles ou non Nationalité adoptés à leur famille des liens unissant les Maintien ou rupture naturelle Hommes Femmes reconnus naturels Enfants reconnus Enfants naturels non Beaux- belles- fils ou filles Neveux ou nièces parents Autres parenté non parents ou indiquée Non l’enfance de l’aide sociale à Pupilles adoptés Autres Française Étrangère maintenus Liens rompus Liens 1970 1 783 850 933 121 85 715 183 117 562 280 1 517 1 715 82 1971 1 739 852 887 125 86 676 202 156 494 258 1 513 1 730 41 1972 1 627 82 47 651 179 108 560 290 1 365 1 587 68 1973 1 578 76 55 681 169 112 485 245 1 359 1 549 55 1974 1 580 112 41 687 161 128 451 180 1 427 1 562 45 1975 1 836 102 85 786 180 143 540 290 1 563 1 791 62 1976 1 682 96 47 804 156 105 474 230 1 452 1 629 53 1977 2 167 433 1 734 2 078 89 1978 2 281 341 1 940 2 149 132 1979 2 445 377 2 068 2 319 126 1980 2 597 308 2 289 2 434 163 Les adoptés simples 1841-1980 Le droit français de l’adoption simple depuis 1804Du Code civil de 1804 à la loi de 1923 une adoption de majeurs à visée successoraleDe la loi de 1923 au Code de la famille de 1939 une adoption à visée successorale, mais aussi éducativeDu Code de la famille de 1939 à nos jours de nouveau une adoption de majeurs à visée successoraleLes adoptions simples en France sources quantitatives Une source principale le Compte général du ministère de la Justice 1841-1980 Des sources complémentaires sources institutionnelles et enquêtes ponctuelles depuis les années 1980Le nombre d’adoptés simples, 1841-2007Le profil des adoptés simples, 1841-2007Sexe et âge des adoptésLiens de parenté entre adoptés et adoptantsRecueil des adoptés à l’Aide sociale à l’enfanceLe profil des adoptants simples, 1841-2007Statut matrimonial, sexe et âge des adoptants Position sociale et profession des adoptants RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES BARRE C., 2005, 1,6 million d’enfants vivent dans une famille recomposée » dans C. LEFÈVRE, A. FILHON éds., Histoires de famille, histoires familiales, Paris, INED, p. 273-281. BELMOKHTAR Z., 1996, Les adoptions simples et plénières en 1992 », Infostat justice, 46, p. 1-4. BELMOKHTAR Z., 2009a, Les adoptions simples et plénières en 2007, Paris, Ministère de la Justice. BELMOKHTAR Z., 2009b, L’adoption simple et plénière en 2007 des projets différents », Infostat justice, 106, p. 1-6. BURGUIÈRE A., 1993, De la famille en miettes à la famille recomposée » dans MEULDERS-KLEIN, I. THÉRY éds., Les recompositions familiales aujourd’hui, Paris, Nathan, p. 23-31. BURGUIÈRE A., 1999, Un aussi long refus. Droit et pratique de l’adoption en France du XVe siècle au temps présent » dans M. CORBIER éd., Adoption et fosterage, Paris, De Boccard, p. 123-137. CARBONNIER J., 2002, Droit civil. Tome 2 La famille, l’enfant, le couple, Paris, Presses universitaires de France. CICCHELLI-PUGEAULT C., CICCHELLI V., 1998, Les théories sociologiques de la famille, Paris, La Découverte. DAMON J., 2015, Quel statut pour les beaux-parents ? », Futuribles, 46, p. 49-55. En ligne DÉCHAUX 2006, Les études sur la parenté néo-classicisme et nouvelle vague », Revue française de sociologie, 47, 3, p. 591-619. DÉCHAUX 2009, Sociologie de la famille, Paris, La Découverte. DOL C., 2013, L’institution de l’adoption au XIXe siècle et au début du XXe siècle en France constitue un révélateur de la place du nom de famille et des prénoms dans l’ordonnancement social », Communication au Colloque Noms et prénoms, 11 décembre 2013, INED. FARON O., 2001, Les enfants du deuil. Orphelins et pupilles de la nation de la Première Guerre mondiale 1914-1941, Paris, La Découverte. FINE A., 1998, Adoptions. Ethnologie des parentés choisies, Paris, Éditions de la Maison des sciences de l’homme. FINE A., 2000, Adoption, filiation, différence des sexes » dans M. GROSS éd., Homoparentalités, état des lieux. Parentés et différence des sexes, Paris, ESF, p. 73-85. En ligne FINE A., 2008, Regard anthropologique et historique sur l’adoption. Des sociétés lointaines aux formes contemporaines », Informations sociales, 146, p. 8-19. FINE A., 2012, La question de l’adoption par les couples homosexuels », Cahiers français, 371, p. 61-67. FINE A., NEIRINCK C., 2000, Parents de sang, parents adoptifs. Approches juridiques et anthropologiques de l’adoption. France, Europe, USA, Canada, Paris, LGDJ. En ligne FISHER A. P., 2003, Still “Not Quite As Good As Having Your Own” ? Toward a Sociology of Adoption », Annual Review of Sociology, 29, 1, p. 335-361. GUTTON 1993, Histoire de l’adoption en France, Paris, Publisud. HALIFAX J., LABASQUE 2013, Étude relative au devenir des enfants adoptés en France et à l’international. Rapport final, CREAI Picardie. En ligne HALIFAX J., VILLENEUVE-GOKALP C., 2004, L’élaboration d’une enquête sur l’adoption en France », Population, 59, 5, p. 767-782. HALIFAX J., VILLENEUVE-GOKALP C., 2005, L’adoption en France qui sont les adoptés, qui sont les adoptants ? », Population et sociétés, 417. HALPÉRIN 2001, Histoire du droit privé français depuis 1804, Paris, Presses universitaires de France. INSEE, 2014, Population totale par sexe, âge et état matrimonial au 1er janvier, 1901-2013, Paris, INSEE. JABLONKA I., 2006, Ni père ni mère. Histoire des enfants de l’Assistance publique 1874-1939, Paris, Le Seuil. En ligne JONAS N., LE PAPE VÉRON B., 2007, Au nom du sang amour et filiation. À l’épreuve de contextes en évolution », Informations sociales, 144, p. 100-107. KIMMEL-ALCOVER A., 2000, Les détournements de l’adoption » dans A. FINE, C. NEIRINCK éds., Parents de sang, parents adoptifs. Approches juridiques et anthropologiques de l’adoption. France, Europe, USA, Canada, Paris, LGDJ, p. 271-287. LAPINTE A., 2013, Un enfant sur dix vit dans une famille recomposée », INSEE première, 1470. LOUYOT A., 2012, Histoire de l’adoption, Paris, Françoise Bourin. MARMIER 1969, Sociologie de l’adoption. Étude de sociologie juridique, Paris, LGDJ. MARMIER-CHAMPENOIS 1978, L’adoption. Effectivité de la loi du 11 juillet 1966. Approche des résultats de l’institution, Paris, Ministère de la Justice. MARTIAL A., 1998, Partages et fraternité dans les familles recomposées » dans A. FINE éd., Adoptions. Ethnologie des parentés choisies, Paris, Éditions de la Maison des sciences de l’homme, p. 205-244. MARTIAL A., 2000, L’adoption de l’enfant du conjoint dans les familles recomposées » dans A. FINE, C. NEIRINCK éds., Parents de sang, parents adoptifs. Approches juridiques et anthropologiques de l’adoption. France, Europe, USA, Canada, Paris, LGDJ, pp. 189-209. MARTIAL A., 2003, S’apparenter. Ethnologie des liens de familles recomposées, Paris, Éditions de la Maison des sciences de l’homme. MIGNOT 2008, Stepfamilies in France Since the 1990s An Interdisciplinary Overview » dans J. PRYOR ed., The International Handbook of Stepfamilies Policy and Practice in Legal, Research, and Clinical Environments, Hoboken NJ, John Wiley & Sons, p. 53-78. NEIRINCK C., 2000, L’évolution de l’adoption » dans A. FINE, C. NEIRINCK éds., Parents de sang, parents adoptifs. Approches juridiques et anthropologiques de l’adoption. France, Europe, USA, Canada, Paris, LGDJ, p. 343-361. PIKETTY T., 2013, Le capital au XXIe siècle, Paris, Le Seuil. SARDON 2005, L’évolution du divorce en France » dans C. BERGOUIGNAN, C. BLAYO, A. PARANT, SARDON, M. TRIBALAT éds., La population de la France. Évolutions démographiques depuis 1946, Paris, CUDEP/INED, p. 217-252. En ligne SCHNEIDER B., VECHO O., 2009, Adoption par les gays et les lesbiennes en France. État du débat relatif à l’agrément des candidats », La revue internationale de l’éducation familiale, 25, p. 63-84. SEGALEN M., 2004, Sociologie de la famille, Paris, Armand Colin. SINGLY F. DE, 2007, Sociologie de la famille contemporaine, Paris, Armand Colin. THÉRY I., 2001, Recomposer une famille, des rôles et des sentiments, Paris, Textuel. THÉRY I., LEROYER, 2014, Filiation, origines, parentalité. Le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle, Paris, Ministère des Affaires sociales et de la Santé. VILLENEUVE-GOKALP C., 2007, Du désir d’adoption à l’accueil d’un enfant. Une enquête en France », Population, 62, 2, p. 281-314. WEBER F., 2005, Le sang, le nom, le quotidien. Une sociologie de la parenté pratique, Paris, Éditions Aux lieux d’être. Jean-François Mignot Groupe d’étude des méthodes de l’analyse sociologique de la Sorbonne GEMASS CNRS – Université Paris-Sorbonne 20, rue Berbier-du-Mets - 75013 Paris jeffmignot

article l 912 1 du code de l éducation